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"Le Coutumierlien des païs de Nivernois et Donziois, fait à Neverslien[5020] par assemblée des trois Etats et par autorité du prince desdits pays. Rédigé en 1490

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Modifié le : 21/09/2023 17:39:29

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Etablissement de conservation
Médiathèque municipale Jean Jaurès. Nevers Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue du Fonds Nivernais
Cote MS 001 à MS 625
Titre Manuscrits du fonds nivernais de la médiathèque de Nevers.
Langue français
Bibliographie Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Bibliographie Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLII. Supplément. Tome III. Lyon-Orléans , Paris, Bibliothèque nationale, 1904.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Jean Jaurès de Nevers. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque Jean Jaurès. Nevers
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-581946201-smc
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  8 Cote :  MS 008 Ancienne cote :  999 Ancienne cote :  3 N 5134 Support :  Papier Importance matérielle :  304 pages, dont 99 pour la Coutume de Nivernois et 205 pour celle de Saint-Pierre-le-Moutier Dimensions  240 × 180 mm Reliure :  Reliure veau Présentation du contenu : 

Ensuite duquel sont les coutumes générales du bailliage de St Pierre Le Moutier, ressors et exemptions d'icelui, commencées en 1514 et rédigées en 1515."

Page 1 : Coutumier des pays de Nivernois et Donziois. "Ce sont les Coutumeslien des païs et conté de Nivernois et baronnie de Donziois..."

Page 97 : Fin. Au-dessous, note de M. Brisson

C'est de cette rédaction dont parle Du Moulin dans sa note sur le titre de la coutume de Nivernois rédigée en 1534, en ces termes : "Auparavant ces presentes y avoit anciennes coustumes de Nivernois et Donziois, faites par assemblée des trois Etats par autorité du duc de Brabant et comte de Nevers, ancien appanage de Bourgogne, le 23 jour de juin l'an 1490, depuis ratifiées et testifiées comme anciennes le 28 juin l'an 1494, imprimées à Paris."

"Je les ai copié de ma main sur l'exemplaire imprimé en lettres gothiques que M. Millin, avocat au Parlement, m'a communiqué, j'ai même conservé autant que je l'ai pû l'ancienne ortographe et les fautes de cet exemplaire." Signé : "Brisson."

Pages 99-101 : Table des titres.

Présentation du contenu : 

"Coustumes généraleslien du bailliage de St Pierre Le Moutier, ressorts et exemptions d'icelui. 1515"

Page 1 : "Le vingt neuvième jour de septembre l'an mil cinq cent quatorze, nous Guillaume Bourgoinglien[Auteur], conseiller du Roy notre sire, lieutenant général au bailliage de Saint-Pierre-Le-Moustier, les lettres patentes et closes du Roy notre sire à nous présentées par un messager de Bourges, lequel nous a dit avoir charge de par Mgr MrThibault Bailletlien[Auteur], second president et conseiller du Roy notre sire en sa court de Parlement, de nous apporter les dites lettres, desquels successivement la teneur s'ensuit"

Pages 2-66 : Suite du procès-verbal de l'assemblée

A la fin : "Avons procédé à rédiger par écrit, corriger, augmenter, interpreter et arrester lesd. coutumes générales particulières et locales dud. baillage sous titres et par ordre en la manière qui ensuit au feuillet suivant."

Pages 67-195 : Texte des coutumes.

Page 195 : Fin du procès-verbal : "Toutes lesquelles coutumes ci-dessus transcrites ont été accordées et arrestées par nous lieutenant général dessusdit par l'avis, délibération et consentement de tous ceux de lad. assemblée sans contradiction, sauf que par led. me Jean Thenon, procureur du Roy aud. bailliage, en son privé nom sur le cinquième article"

Page 197 : "... Avons signé ce present procès de nos seings et scellé du scel dud. baillage, les an et jour dessus dits." Et plus bas est écrit en signature "Millet. 1558"

Page 197 : Fin. Note de M. Brisson : "Le manuscrit, signé Millet, sur lequel j'ai fait cette copie des Coutumes généraleslien du baillage de St Pierre Le Moutier, ressort et exemptions d'icelui, est suivant toutes les apparences une copie de ces Coutumes que Mr Olivier Millet, lieutenant général du baillage de S Pierre Le Moutier, en 1558, avoit faite pour son usage particulier"

"C'est Mr Blanzat, lieutenant particulier à St Pierre Le Moutier, qui m'a communiqué ce manuscrit de M. Millet. M. Millet... a comparu pour les habitans de St Pierre Le Moutier à la rédaction de la Coutume de Nivernois en 1534. Et il y parla de la rédaction de celle de St Pierre Le Moutier, qui avoit été commencée en 1514 par feu MeGuillaume Bourgoinglien[Auteur], alors lieutenant général du baillage de St Pierre Le Moutier."

Page 199 : "Ce qui prouve que le manuscrit dont j'ai fait une copie est exacte et conforme à l'extrait que Du Moulin, Charleslien[Auteur du commentaire] en avoit, c'est que Du Moulin, dans sept de ses notes sur la Coutume de Nivernois, cite des articles de la Coutume de St Pierre le Moutier, qui se trouvent précisement justes pour le nombre de l'article et pour la disposition qu'il contient..." Signé : "Brisson"

Pages 202-205 : Tables.

8
Cote MS 008
Ancienne cote 999
Ancienne cote 3 N 5134
Titre "Le Coutumierlien des païs de Nivernois et Donziois, fait à Neverslien[5020] par assemblée des trois Etats et par autorité du prince desdits pays. Rédigé en 1490
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 304 pages, dont 99 pour la Coutume de Nivernois et 205 pour celle de Saint-Pierre-le-Moutier
Dimensions 240 × 180 mm
Reliure Reliure veau
Présentation du contenu

Ensuite duquel sont les coutumes générales du bailliage de St Pierre Le Moutier, ressors et exemptions d'icelui, commencées en 1514 et rédigées en 1515."

Page 1 : Coutumier des pays de Nivernois et Donziois. "Ce sont les Coutumeslien des païs et conté de Nivernois et baronnie de Donziois..."

Page 97 : Fin. Au-dessous, note de M. Brisson

C'est de cette rédaction dont parle Du Moulin dans sa note sur le titre de la coutume de Nivernois rédigée en 1534, en ces termes : "Auparavant ces presentes y avoit anciennes coustumes de Nivernois et Donziois, faites par assemblée des trois Etats par autorité du duc de Brabant et comte de Nevers, ancien appanage de Bourgogne, le 23 jour de juin l'an 1490, depuis ratifiées et testifiées comme anciennes le 28 juin l'an 1494, imprimées à Paris."

"Je les ai copié de ma main sur l'exemplaire imprimé en lettres gothiques que M. Millin, avocat au Parlement, m'a communiqué, j'ai même conservé autant que je l'ai pû l'ancienne ortographe et les fautes de cet exemplaire." Signé : "Brisson."

Pages 99-101 : Table des titres.

Présentation du contenu

"Coustumes généraleslien du bailliage de St Pierre Le Moutier, ressorts et exemptions d'icelui. 1515"

Page 1 : "Le vingt neuvième jour de septembre l'an mil cinq cent quatorze, nous Guillaume Bourgoinglien[Auteur], conseiller du Roy notre sire, lieutenant général au bailliage de Saint-Pierre-Le-Moustier, les lettres patentes et closes du Roy notre sire à nous présentées par un messager de Bourges, lequel nous a dit avoir charge de par Mgr MrThibault Bailletlien[Auteur], second president et conseiller du Roy notre sire en sa court de Parlement, de nous apporter les dites lettres, desquels successivement la teneur s'ensuit"

Pages 2-66 : Suite du procès-verbal de l'assemblée

A la fin : "Avons procédé à rédiger par écrit, corriger, augmenter, interpreter et arrester lesd. coutumes générales particulières et locales dud. baillage sous titres et par ordre en la manière qui ensuit au feuillet suivant."

Pages 67-195 : Texte des coutumes.

Page 195 : Fin du procès-verbal : "Toutes lesquelles coutumes ci-dessus transcrites ont été accordées et arrestées par nous lieutenant général dessusdit par l'avis, délibération et consentement de tous ceux de lad. assemblée sans contradiction, sauf que par led. me Jean Thenon, procureur du Roy aud. bailliage, en son privé nom sur le cinquième article"

Page 197 : "... Avons signé ce present procès de nos seings et scellé du scel dud. baillage, les an et jour dessus dits." Et plus bas est écrit en signature "Millet. 1558"

Page 197 : Fin. Note de M. Brisson : "Le manuscrit, signé Millet, sur lequel j'ai fait cette copie des Coutumes généraleslien du baillage de St Pierre Le Moutier, ressort et exemptions d'icelui, est suivant toutes les apparences une copie de ces Coutumes que Mr Olivier Millet, lieutenant général du baillage de S Pierre Le Moutier, en 1558, avoit faite pour son usage particulier"

"C'est Mr Blanzat, lieutenant particulier à St Pierre Le Moutier, qui m'a communiqué ce manuscrit de M. Millet. M. Millet... a comparu pour les habitans de St Pierre Le Moutier à la rédaction de la Coutume de Nivernois en 1534. Et il y parla de la rédaction de celle de St Pierre Le Moutier, qui avoit été commencée en 1514 par feu MeGuillaume Bourgoinglien[Auteur], alors lieutenant général du baillage de St Pierre Le Moutier."

Page 199 : "Ce qui prouve que le manuscrit dont j'ai fait une copie est exacte et conforme à l'extrait que Du Moulin, Charleslien[Auteur du commentaire] en avoit, c'est que Du Moulin, dans sept de ses notes sur la Coutume de Nivernois, cite des articles de la Coutume de St Pierre le Moutier, qui se trouvent précisement justes pour le nombre de l'article et pour la disposition qu'il contient..." Signé : "Brisson"

Pages 202-205 : Tables.

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