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« Recueil de décisions et arrêts rendus par la cour du Conseil souverain de Roussillon en différens tems, avec les motifs et les autorités sur lesquels ils ont été rendus, servant à constater ses usages et sa jurisprudence. » Premier volume, comprenant les lettres A-D. Analogue au précédent

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Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Perpignan, Pyrénées Orientales search
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Perpignan
Cote 1-121
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Perpignan
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Perpignan, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Léon Cadier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  39 Support :  Papier Importance matérielle :  271 feuillets Dimensions  340 × 218 mm Reliure :  Reliure veau Présentation du contenu : Catalogue Fourquet no 6529 Note : « Augustin Bertrand. » — « Grosset. »
39
Titre « Recueil de décisions et arrêts rendus par la cour du Conseil souverain de Roussillon en différens tems, avec les motifs et les autorités sur lesquels ils ont été rendus, servant à constater ses usages et sa jurisprudence. » Premier volume, comprenant les lettres A-D. Analogue au précédent
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 271 feuillets
Dimensions 340 × 218 mm
Reliure Reliure veau
Présentation du contenu Catalogue Fourquet no 6529
Mention de provenance

« Augustin Bertrand. » — « Grosset. »

Index

Bertrand (Augustin) Bertrand (Augustin)  -  Manuscrit lui ayant appartenu Manuscrit lui ayant appartenu

Grosset Grosset  -  Manuscrit lui ayant appartenu Manuscrit lui ayant appartenu

Roussillon  -  Conseil souverain. Arrêts Conseil souverain. Arrêts

Roussillon  -  Conseil souverain. Jurisprudence Conseil souverain. Jurisprudence

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