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Recueil d'arrêts du Conseil souverain de Roussillon. Répertoire alphabétique suivant l'ordre des matières. — Deux volumes

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Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Perpignan, Pyrénées Orientales search
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Perpignan
Cote 1-121
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Perpignan
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Perpignan, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Léon Cadier
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  38 Autre cote :  Anc. 35 Support :  Papier Importance matérielle :  247, 263 feuillets Dimensions  251 × 181 mm Reliure :  Reliure veau Présentation du contenu : Catalogue Fourquet no 6529
38
Autre cote Anc. 35
Titre Recueil d'arrêts du Conseil souverain de Roussillon. Répertoire alphabétique suivant l'ordre des matières. — Deux volumes
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 247, 263 feuillets
Dimensions 251 × 181 mm
Reliure Reliure veau
Présentation du contenu Catalogue Fourquet no 6529
Index

Roussillon  -  Conseil souverain. Arrêts Conseil souverain. Arrêts

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