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Mémoires et éclaircissements sur les Fors et coutumes de Béarn faits par M. de Maria

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Modifié le : 17/09/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque patrimoniale. Pau, Pyrénées-Atlantiques Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits divers
Cote Ms 1 - Ms xxx
Titre Manuscrits divers
Langue français
Présentation du contenu

Divers manuscrits appartenant à la bibliothèque patrimoniale.

Description des manuscrits en cours...
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque patrimoniale de Pau, Ms x

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque Patrimoniale. Pau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-644456102-RW9

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Pièces isolées
Description du contenu
Titre Les fors et coutumeslien de Béarn
Catalogue général des manuscrits
Cote :  Ms 11 Importance matérielle :  394 feuillets Dimensions  300 x 215 mm Présentation du contenu : 

Contient :

Folio 1 : Table des rubriques contenues dans les Mémoires de M. de Maria, avocat, sur le For de Béarn, et d'autres titres insérés dans ce livre.

Folio 5 : Mémoires et éclaircissemens sur les Fors...

Folio 146 :Remarques sur l'original manuscrit du For qui est gardé dans les coffres des Etats...

Folio 152 : Mémoires sur les dots de Béarn, par feu de Mariaa, avocat en la Cour.

Folio 170 verso : Jurisprudence formée par le parlement de Pau, concernant les oblations faites en billets de banque.

Folio 178 : Mémoires sur les coutumes et observances non écrites de Béarn, faits par M. de Mariaa, avocat au parlement de Navarre.

Folio 205 : Arrêt du Conseil sur les droits de foraine, péage et gabelle, les exemptions et franchises des habitants de Béarn ce concernant, avec le tarif, du 24 avril 1688.

Folio 214 : Narré de ce qui se passa en Béarn du temps de la reyne Jeanne [et postérieurement jusqu'en 1660].

Folio 239 : Placet présenté par les jurats de Lescar [à l'intendant] sur la préférence par eux demandée de placer la statue de Louis XIV à Lescar, à l'exclusion de la ville de Pau.

Folio 259 : Mémoire pour pouvoir donner et prendre une exacte idée de l'ordre ancien des juridictions en Béarn, des changements qui y ont été faits dans les temps intermédiaires et de leur état actuel.

Folio 287 : Règlement d'entre messieurs du parlement de Pau et l'intendant, décembre 1712.

Folio 291 : Arrêt du parlement de Navarre, concernant les notaires, du 16 janvier 1737.

Folio 293 : Arrêt du Conseil et lettres patentes portant établissement d'un guet en la ville de Pau et augmentation d'impôt sur le vin, des 5 août et 16 octobre 1738.

Folio 295 : Recueil des certificats accordés par MM. les avocats du parlement de Navarre sur la jurisprudence du parlement. 1718-1753.
Cote Ms 11
Titre Mémoires et éclaircissements sur les Fors et coutumes de Béarn faits par M. de Maria, avocat : Manuscrit autographe
Importance matérielle 394 feuillets
Dimensions 300 x 215 mm
Présentation du contenu

Contient :

Folio 1 : Table des rubriques contenues dans les Mémoires de M. de Maria, avocat, sur le For de Béarn, et d'autres titres insérés dans ce livre.

Folio 5 : Mémoires et éclaircissemens sur les Fors...

Folio 146 :Remarques sur l'original manuscrit du For qui est gardé dans les coffres des Etats...

Folio 152 : Mémoires sur les dots de Béarn, par feu de Mariaa, avocat en la Cour.

Folio 170 verso : Jurisprudence formée par le parlement de Pau, concernant les oblations faites en billets de banque.

Folio 178 : Mémoires sur les coutumes et observances non écrites de Béarn, faits par M. de Mariaa, avocat au parlement de Navarre.

Folio 205 : Arrêt du Conseil sur les droits de foraine, péage et gabelle, les exemptions et franchises des habitants de Béarn ce concernant, avec le tarif, du 24 avril 1688.

Folio 214 : Narré de ce qui se passa en Béarn du temps de la reyne Jeanne [et postérieurement jusqu'en 1660].

Folio 239 : Placet présenté par les jurats de Lescar [à l'intendant] sur la préférence par eux demandée de placer la statue de Louis XIV à Lescar, à l'exclusion de la ville de Pau.

Folio 259 : Mémoire pour pouvoir donner et prendre une exacte idée de l'ordre ancien des juridictions en Béarn, des changements qui y ont été faits dans les temps intermédiaires et de leur état actuel.

Folio 287 : Règlement d'entre messieurs du parlement de Pau et l'intendant, décembre 1712.

Folio 291 : Arrêt du parlement de Navarre, concernant les notaires, du 16 janvier 1737.

Folio 293 : Arrêt du Conseil et lettres patentes portant établissement d'un guet en la ville de Pau et augmentation d'impôt sur le vin, des 5 août et 16 octobre 1738.

Folio 295 : Recueil des certificats accordés par MM. les avocats du parlement de Navarre sur la jurisprudence du parlement. 1718-1753.
Document(s) de substitutionDocument numérisé et accessible sur PireneasNumérisation(s)Document numérisé
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79971373
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