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Lettre des juges composant le tribunal du district de Montaigu

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Modifié le : 03/06/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Nantes, Loire-Atlantique. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire des manuscrits du fonds Dugast-Matifeux. Tome 1, partie 2
Cote DM1/9 - DM1/98
Titre Fonds Dugast-Matifeux. Tome 1, partie 2
Date 1789 - 1800
Langue français
Importance matérielle Environ 3400 pièces
Biographie ou histoire Charles Dugast-Matifeux (1812-1894) est un historien français ayant réunit une importante collections de documents autour de la Révolution française dans l'Ouest de la France, l'histoire de la Vendée et des guerres de Vendée. Il a lui-même récupéré des documents provenant de la collection de Benjamin Fillon (1819-1881), érudit et juge originaire de Fontenay-le-Comte dont il était l'exécuteur testamentaire.
Présentation du contenu Deuxième série - Documents pour servir à l'histoire de la Révolution, principalement dans l'Ouest de la France
Modalités d'acquisition Charles Dugast-Matifeux a légué sa collection à la bibliothèque municipale de Nantes en 1894.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.Document patrimonial
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Nantes, fonds Dugast-Matifeux. Cote, fol. Y

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale de Nantes
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-441096101-44h

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Deuxième série - Documents pour servir à l'histoire de la Révolution, principalement dans l'Ouest de la France
Description du contenu
Cote DM1/14
Titre Documents relatifs à l'affaire de la Proutière
Date 19 novembre 1790 - 30 novembre 1791
Description physique 30 pièces
Document(s) de substitutionCe document est microfilmé et disponible à la cote MicB48
Catalogue général des manuscrits
Cote :  DM1/14/22 Support :  Papier Importance matérielle :  2 feuillets Dimensions  250 x 195 mm Présentation du contenu : Relative aux sieurs Robert et Villeneuve renvoyés devant le tribunal des Sables.
Cote DM1/14/22
Titre Lettre des juges composant le tribunal du district de Montaigu
Date 2 juillet 1791
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 2 feuillets
Dimensions 250 x 195 mm
Présentation du contenu Relative aux sieurs Robert et Villeneuve renvoyés devant le tribunal des Sables.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79939749
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