Accueil CCFr > Baux du droit de la simple cloison. Charges particulières desdits baux, par rapport aux honoraires deubs aux officiers du corps de ville. Revenu des deniers patrimoniaux compris auxdits baux. Arrest du conseil du 9 septembre 1667 portant la destination desdits deniers patrimoniaux et liquidation des dettes de l'hôtel de ville. Autres charges financières depuis ledit arrest. Estat des menues rentes deues à l'hôtel de ville. Estat de produit des bureaux du simple de la cloison
Baux du droit de la simple cloison. Charges particulières desdits baux, par rapport aux honoraires deubs aux officiers du corps de ville. Revenu des deniers patrimoniaux compris auxdits baux. Arrest du conseil du 9 septembre 1667 portant la destination desdits deniers patrimoniaux et liquidation des dettes de l'hôtel de ville. Autres charges financières depuis ledit arrest. Estat des menues rentes deues à l'hôtel de ville. Estat de produit des bureaux du simple de la cloison
Modifié le : 22/02/2025
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