Accueil CCFr  >   EADC Ordonnances, loix et statuts faits pour le réglement de la justice, abbréviation et extirpation des procès et soulagement du peuple de la principauté d'Orangelien, par excellent prince Guillaume de Nassaulien, souverain de laditte principauté. A Lion, à la Salemandre, 1567
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Ordonnances, loix et statuts faits pour le réglement de la justice, abbréviation et extirpation des procès et soulagement du peuple de la Guillaume de Nassau

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Modifié le : 30/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Lyon, Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue de la collection générale des manuscrits de la bibliothèque municipale de Lyon (6)
Cote Mss 5385-6126 (signalement partiel)
Titre Collection générale des manuscrits (6)
Conditions d'accès L'accès à la collection de manuscrits est soumis à l'autorisation des conservateurs du département des collections anciennes et spécialisées (fondsancien@bm-lyon.fr).
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement (fondsancien@bm-lyon.fr).
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Lyon, Ms X, f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Françoise Cotton. Enrichissements apportés par Marie-Noëlle Tekfa et Jérôme Sirdey
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de publication 4 octobre 2019
Création Instrument de recherche créé par conversion rétrospective de l'inventaire dactylographié réalisé par Françoise Cotton en 1960 ; compléments par Marie-Noëlle Tekfa et Jérôme Sirdey. Données encodées par Marie-Noëlle Tekfa selon la DTD EAD-2002 avec le logiciel XML Oxygen Editor puis versées dans TapIR (versement entre octobre 2019 et [travail en cours]). Quelques notices sont issues du Répertoire des manuscrits littéraires français du XXe siècle (base Palme). Elles sont identifiées dans le corps du catalogue aux cotes concernées.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-693836101-S03a

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 6107 Support :  Papier Importance matérielle :  173 feuillets, les 3 derniers blancs Dimensions  240 × 170 mm Reliure :  Reliure parchemin Présentation du contenu : Copie du XVIIIe siècle d'un ouvrage publié à Lyon en 1567. Historique de la conservation :  Modalités d’acquisition : Document spolié pendant la Seconde Guerre mondiale, entré à la bibliothèque municipale de Lyon en octobre 1950.Conditions d'accès : 
Cote Ms 6107
Titre Ordonnances, loix et statuts faits pour le réglement de la justice, abbréviation et extirpation des procès et soulagement du peuple de la principauté d'Orangelien, par excellent prince Guillaume de Nassaulien, souverain de laditte principauté. A Lion, à la Salemandre, 1567
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 173 feuillets, les 3 derniers blancs
Dimensions 240 × 170 mm
Reliure Reliure parchemin
Présentation du contenu Copie du XVIIIe siècle d'un ouvrage publié à Lyon en 1567.
Historique de la conservation Signatures : Besson ; Martin (f. 1).
Modalités d’acquisition Document spolié pendant la Seconde Guerre mondiale, entré à la bibliothèque municipale de Lyon en octobre 1950.
Conditions d'accès
Index

France.Commission de Récupération artistique (1944-1949)lien[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

France. Commission de choix de la Récupération artistique (1949-1953)lien[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79796425
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