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Impôt sur le revenu

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Modifié le : 02/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 10
Cote Ms 4000-.....
Titre Fonds général. 10
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale de Bordeaux
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-JIC
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 4059 (4) Importance matérielle :  1 feuillet Dimensions  270 x 360 mm Présentation du contenu : Au verso de l'organigramme de la Cour d'Appel de Rouen : Année judiciaire 1916-1917, où figure Louis Mauriac le frère de Paul, des notes à l'intention de ses héritiers sur ses placements et ses déclarations. Historique de la conservation :  Modalités d’acquisition : Don : famille Mauriac, 1993
Cote Ms 4059 (4)
Titre Impôt sur le revenu
Date après 1916
Importance matérielle 1 feuillet
Dimensions 270 x 360 mm
Présentation du contenu Au verso de l'organigramme de la Cour d'Appel de Rouen : Année judiciaire 1916-1917, où figure Louis Mauriac le frère de Paul, des notes à l'intention de ses héritiers sur ses placements et ses déclarations.
Historique de la conservation Provient des papiers de Jean-Paul et Louis Mauriac : Journal vierge avec lettres et textes insérés
Modalités d’acquisition Don : famille Mauriac, 1993
Index

Mauriac, Louis (1852-1925)[Sujet]

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