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Loi relative à l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution civile du clergé donnée à Paris le 26 janvier 1791

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Modifié le : 13/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Luxembourg. Meaux, Seine-et-Marne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Médiathèque Luxembourg de Meaux. Fonds Ernest-Lemarié
Cote C-EL-1 à C-EL-328 ; MS 143-P ; ICO-A-2 ; ICO-A-8
Titre Fonds Ernest-Lemarié
Origine Ernest Lemariélien
Date du 13e siècle à 1922
Importance matérielle 25 boîtes, soit 328 pochettes, deux feuillets et un volume
Présentation du contenu Ce fonds est particulièrement précieux pour l'histoire des villages aux alentours de Dammartin-en-Goële, au nord du département de Seine-et-Marne et au sud de l'Oise. Les notes écrites par Ernest Lemarié viennent de ses recherches personnelles et copient parfois un imprimé. Les documents qu'il a collectés datent surtout du XVIIIe siècle, notamment des confiscations révolutionnaires. Sauf quelques-uns mentionnés dans leur notice, tous sont des originaux.
Classement Ernest Lemarié a mélangé ses notes manuscrites et les documents qu'il a collectés dans des dossiers thématiques d'une dizaine de feuillets. Elles ont été conservées autant que possible et, pour de meilleurs conservation et signalement, placées, parfois à plusieurs, dans des pochettes cotées. Les deux meubles en bois dans lesquels Ernest Lemarié les rangeait ont été vidés mais restent dans le magasin patrimonial de la bibliothèque.
Modalités d'acquisition Don d'Ernest Lemariélien en plusieurs moments, à partir du 23 mai 1918.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.Document patrimonial
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Luxembourg de Meaux, fonds Ernest-Lemarié.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque Luxembourg de Meaux
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-772846201-Y5b

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Histoire de France
Langue français
Support Papier
Description du contenu
Cote C-EL-149
Titre De 987 à 1815
Importance matérielle 1 pochette
Présentation du contenu La féodalité de 987 à 1515 ; la Renaissance de 1453 à 1589 ; l'époque moderne ; la Révolution ; le fonctionnement de l'administration locale à ces périodes.
Titre Pièces imprimées de la Révolution
Date 1789-1815
Catalogue général des manuscrits
Cote :  C-EL-247 Importance matérielle :  1 pièce Présentation du contenu : A Lyon, de l'imprimerie d'Aimé de La Roche, imprimeur du département de Rhône-et-Loire et du district, 1791. Historique de la conservation : 
Cote C-EL-247
Titre Loi relative à l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution civile du clergé donnée à Paris le 26 janvier 1791
Date vers janvier 1791
Importance matérielle 1 pièce
Présentation du contenu A Lyon, de l'imprimerie d'Aimé de La Roche, imprimeur du département de Rhône-et-Loire et du district, 1791.
Historique de la conservation Ex-libris manuscrit à l'encre noire : bibliothèque de Jacques Stupffot.
Index

Constitution civile du clergé Constitution civile du clergé

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79790549
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