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Minimum d'honoraires et droits

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Modifié le : 20/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Narbonne, Aude Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds Léon Galibert
Cote 43 S 1 - 43 S 472
Titre Fonds Léon Galibert
Date 1700-1900
Langue français
Langue latin
Langue anglais
Langue espagnol
Langue occitan
Support papier et parchemin
Importance matérielle 42 boîtes
Modalités d'acquisition Ce fonds est un don fait par les descendants de Galibert à la ville de Narbonne.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Narbonne, Fonds Léon Galibert.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Archives Municipales de Narbonne
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-112625101-EuB

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Archives communales
Description du contenu
Titre Contributions, administrations financières
Catalogue général des manuscrits
Cote :  43 S 444 Importance matérielle :  5 feuillets manuscrits et 2 livrets, l'un de 3 pages manuscrit et l'autre de 16 pages imprimées Dimensions  190 x 300 mm Présentation du contenu : 

Liste des dossiers : Compoix cabaliste, droit de cosse, tabellions et notaires.

Le dossier contient des exemples de quittances, des feuilles et des calculs de paiements d'honoraires et de droits.
Cote 43 S 444
Titre Minimum d'honoraires et droits
Date entre 1830 et 1875
Importance matérielle 5 feuillets manuscrits et 2 livrets, l'un de 3 pages manuscrit et l'autre de 16 pages imprimées
Dimensions 190 x 300 mm
Présentation du contenu

Liste des dossiers : Compoix cabaliste, droit de cosse, tabellions et notaires.

Le dossier contient des exemples de quittances, des feuilles et des calculs de paiements d'honoraires et de droits.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79438788
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