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Notes de travail, rapports et mémoires

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Modifié le : 03/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
France. Assemblée nationale Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire des dossiers nominatifs des présidents de l’Assemblée nationale
Cote MS-1 à MS-[XXXX]
Titre Dossiers nominatifs des présidents de l'Assemblée nationale
Langue français
Informations sur le traitement Inventaire en cours
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme [Nom courant de l'établissement]. MS-XXXX, fol. X

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque de l'Assemblée nationale
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-751075209-kpI

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Seconde Restauration (8 juillet 1815 au 8 août 1830)
Date 8 juillet 1815 au 8 août 1830
Présentation du contenu Le dossier du président Étienne-Denis Pasquier (1767-1862) est classé dans la sous-série « Monarchie de Juillet (9 août 1830 au 24 février 1848) ».
Description du contenu
Titre Serre, Hercule de (1776-1824)lien
Catalogue général des manuscrits
Titre Notes de travail, rapports et mémoires
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79409740
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