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Lettres diverses

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Modifié le : 03/01/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
France. Assemblée nationale Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire des dossiers nominatifs des présidents de l’Assemblée nationale
Cote MS-1 à MS-[XXXX]
Titre Dossiers nominatifs des présidents de l'Assemblée nationale
Langue français
Informations sur le traitement Inventaire en cours
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme [Nom courant de l'établissement]. MS-XXXX, fol. X

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque de l'Assemblée nationale
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-751075209-kpI

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Second Empire (2 décembre 1852 au 3 septembre 1870)
Date 2 décembre 1852 au 3 septembre 1870
Description du contenu
Titre Morny, Auguste de (1811-1865)lien
Titre Correspondance
Titre Correspondance adressée par le duc de Morny
Catalogue général des manuscrits
Cote :  MS-1692 Ancienne cote :  VB 173 Conditionnement :  en coffret Présentation du contenu : 

6 décrets sur vélin, nommant le duc de Morny Président du Corps Législatif en date des 12 novembre 1854, 14 décembre 1856, 2 juillet 1857, 24 juin 1858, 19 juin 1859, 23 juin 1863, 14 juin 1864. Les décrets sont accompagnés des lettres d'envoi signées des ministres d'Etat : Achille Fouldlien, Billaultlien, Rouherlien

Est jointe une lettre signée d'Achille Fouldlien, en date du 3 mars 1860, informant Morny que les membres du Conseil privé auront désormais le rang de ministre.

 Lettres patentes conférant le titre de duc à Morny. 1863
Cote MS-1692
Ancienne cote VB 173
Titre Lettres diverses
Conditionnement en coffret
Présentation du contenu

6 décrets sur vélin, nommant le duc de Morny Président du Corps Législatif en date des 12 novembre 1854, 14 décembre 1856, 2 juillet 1857, 24 juin 1858, 19 juin 1859, 23 juin 1863, 14 juin 1864. Les décrets sont accompagnés des lettres d'envoi signées des ministres d'Etat : Achille Fouldlien, Billaultlien, Rouherlien

Est jointe une lettre signée d'Achille Fouldlien, en date du 3 mars 1860, informant Morny que les membres du Conseil privé auront désormais le rang de ministre.

 Lettres patentes conférant le titre de duc à Morny. 1863
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79409040
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