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Contrôle général du service ordinaire de la garde nationale

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Modifié le : 20/10/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale L'Ile aux Trésors. Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne.
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du manuscrit et des archives de la bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert
Cote C Ms. 1-C Ms. 3 ; Obj. 1 ; Ph. 1 ; Pl. 1-Pl. 4 ; 1 CC 1 bis- 1 Q 19-1
Titre Inventaire de la bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert. Cote, folio X

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L'Île aux trésors
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-770536201-ftO

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Archives municipales de Brie-Comte-Robertlien
Index

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)lien[630]
Description du contenu
Titre Archives postérieures à 1790 et état civil postérieur à 1792
Support Papier
Titre Affaires militaires
Titre Garde nationale et sapeurs-pompiers
Catalogue général des manuscrits
Cote :  NI4 Ancienne cote :  2 H 2-2 bis (1) Ancienne cote :  3H3 Support :  Cahier de papier au formulaire imprimé par P. Dupont et G. Laguione, imprimeurs des gardes nationales de France, rue de Grenelle, Saint-Honoré, n° 55 [Paris] Importance matérielle :  594 rubriques de chacune un individu Présentation du contenu : Fait suite à l'article 19 de la loi du 22 mars 1831 et à la circulaire du ministre de l'Intérieur du 17 avril suivant. Informations sur le traitement : La cote 3 H 3 a été remplacée par 2 H 2-2 bis, qui a été aussi attribuée à un autre document dans l'inventaire des archives communales.
Cote NI4
Ancienne cote 2 H 2-2 bis (1)
Ancienne cote 3H3
Titre Contrôle général du service ordinaire de la garde nationale
Date 1832-1836
Support Cahier de papier au formulaire imprimé par P. Dupont et G. Laguione, imprimeurs des gardes nationales de France, rue de Grenelle, Saint-Honoré, n° 55 [Paris]
Importance matérielle 594 rubriques de chacune un individu
Présentation du contenu Fait suite à l'article 19 de la loi du 22 mars 1831 et à la circulaire du ministre de l'Intérieur du 17 avril suivant.
Informations sur le traitement La cote 3 H 3 a été remplacée par 2 H 2-2 bis, qui a été aussi attribuée à un autre document dans l'inventaire des archives communales.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79390474
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