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Répertoire des jugements rendus par le conseil de discipline du bataillon communal de Brie-Comte-Robert

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Modifié le : 20/10/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale L'Ile aux Trésors. Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne.
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du manuscrit et des archives de la bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert
Cote C Ms. 1-C Ms. 3 ; Obj. 1 ; Ph. 1 ; Pl. 1-Pl. 4 ; 1 CC 1 bis- 1 Q 19-1
Titre Inventaire de la bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert. Cote, folio X

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L'Île aux trésors
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-770536201-ftO

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Archives municipales de Brie-Comte-Robertlien
Index

Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)lien[630]
Description du contenu
Titre Archives postérieures à 1790 et état civil postérieur à 1792
Support Papier
Titre Affaires militaires
Titre Garde nationale et sapeurs-pompiers
Catalogue général des manuscrits
Cote :  2 H 2-2 bis
Cote 2 H 2-2 bis
Titre Répertoire des jugements rendus par le conseil de discipline du bataillon communal de Brie-Comte-Robert
Date 1831-1833
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79382380
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