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Disctrict de Savenay. Exercice 1794 : journal de recette et de dépense, tant sur les contributions foncière et mobiliaire et sur le droit de patentes, que sur les contributions indirectes

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Modifié le : 06/06/2024 13:15:22

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Nantes, Loire-Atlantique. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Nantes. Supplément au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote Ms 3038 - Ms 3760
Titre Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Nantes. Supplément.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Nantes, Ms. X, fol. Y


Informations sur l'instrument de recherche

Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique juin 2018
Création Encodage initial effectué selon la DTD EAD-2002 avec le logiciel Oxygen par Damien Chaigne, Marion Chaigne et Caroline Flahaut.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-441096101-S01a
Présentation du contenu
Cote Ms 3110
Ancienne cote B 82
Titre Savenaylien[Sujet]. Registre de compteslien municipaux
Date 1793 - 1805
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 124 feuillets
Dimensions 360 × 240 mm
Reliure Cahiers et feuillets réunis dans une couverture portefeuille à liens, en parchemins de réemploi imprimé et manuscrit
Historique de la conservation Papiers Lemercier
Index

France -- 1789-1799 (Révolution)lien[Sujet]

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Importance matérielle :  10 feuillets
Titre Disctrict de Savenay. Exercice 1794 : journal de recette et de dépense, tant sur les contributions foncière et mobiliaire et sur le droit de patentes, que sur les contributions indirectes
Date 1793 - 1794
Importance matérielle 10 feuillets
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