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Comptes du maire pour l'an XII, XIII, XIV. Délibérations du conseil municipal. Nominations. Liste des logements. Etat de la population

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Modifié le : 13/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Nantes, Loire-Atlantique. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Nantes. Supplément au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote Ms 3038 - Ms 3399
Titre Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Nantes. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Nantes, Ms. X, fol. Y


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique juin 2018
Création Encodage initial effectué selon la DTD EAD-2002 avec le logiciel Oxygen par Damien Chaigne, Marion Chaigne et Caroline Flahaut.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • juillet 2024
    • Versement des cotes 3399 à 3760 dans le deuxième supplément au CGM nouvellement créé.
  • avril 2024
    • Mise à jour du fichier et republication avec un certain nombre de nouvelles cotes.
  • 30 juin 2021
    • Mise à jour général de l'encodage, conformément aux "Bonnes Pratiques".
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-441096101-S01a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 3110
Titre Savenaylien. Registre de compteslien municipaux
Date 1793 - 1805
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 124 feuillets
Dimensions 360 × 240 mm
Reliure Cahiers et feuillets réunis dans une couverture portefeuille à liens, en parchemins de réemploi imprimé et manuscrit
Historique de la conservation Papiers Lemercier
Index

France -- 1789-1799 (Révolution)lien[Sujet]
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Importance matérielle :  15 feuillets
Titre Comptes du maire pour l'an XII, XIII, XIV. Délibérations du conseil municipal. Nominations. Liste des logements. Etat de la population
Date 1803 - 1806
Importance matérielle 15 feuillets
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79381174
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