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Registre des arrêtés du maire

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Modifié le : 30/07/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale L'Ile aux Trésors. Brie-Comte-Robert, Seine-et-Marne.
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du manuscrit et des archives de la bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert
Cote C Ms. 1-C Ms. 3 ; Obj. 1 ; Ph. 1 ; Pl. 1-Pl. 4 ; 1 CC 1 bis- 1 Q 19-1
Titre Inventaire du manuscrit et des archives de la bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Brie-Comte-Robert. Cote, folio X

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) L'Île aux trésors
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-770536201-ftO

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Archives municipales de Brie-Comte-Robertlien
Langue français
Description du contenu
Titre Archives postérieures à 1790 et état civil postérieur à 1792
Support Papier
Titre Administration générale de la commune
Titre Actes de l’administration municipale : arrêtés du maire
Catalogue général des manuscrits
Cote :  3 D 1-1
Cote 3 D 1-1
Titre Registre des arrêtés du maire
Date 11 juin 1800 (22 prairial an VIII)-5 mars 1816
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79374239
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