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Ensemble d'actes notariés, principalement d'achats et d'échanges aux noms de Claude Marie Luc et de Claude Luc, son père

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Modifié le : 26/03/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Tournus Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Cote 101-187
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Date XVIe - XIXe siècles
Langue français, sauf mention contraire
Support papier
Importance matérielle Volume total : Non comptabilisé
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.Document patrimonial
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Tournus, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque de Tournus
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-715436201-eGr
Présentation du contenu
Titre Archives de la commune de Ratenelle. Partie 3
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  170 Importance matérielle :  55 feuillets Présentation du contenu : L'ensemble comprend deux actes notariés au nom de Claude Luc. Les autres documents sont au nom de Claude Marie Luc, son fils, pour des actes d'achats et d'échanges avec différents habitants de Ratenelle et de ses environs.
Cote 170
Titre Ensemble d'actes notariés, principalement d'achats et d'échanges aux noms de Claude Marie Luc et de Claude Luc, son père
Date 11 février 1806 - 27 décembre 1830
Importance matérielle 55 feuillets
Présentation du contenu L'ensemble comprend deux actes notariés au nom de Claude Luc. Les autres documents sont au nom de Claude Marie Luc, son fils, pour des actes d'achats et d'échanges avec différents habitants de Ratenelle et de ses environs.
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