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Relevé de matrice cadastralle, inventaires de biens, bulletin de propriétés et autres documents d'estimation

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Modifié le : 26/03/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Tournus Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Cote 101-187
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Date XVIe - XIXe siècles
Langue français, sauf mention contraire
Support papier
Importance matérielle Volume total : Non comptabilisé
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.Document patrimonial
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Tournus, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque de Tournus
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-715436201-eGr

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Archives de la commune de Ratenelle. Partie 3
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  169 Importance matérielle :  22 feuillets Présentation du contenu :  L'ensemble comprend :
  • Domaine du prout cultivé par les frères Vaffier formant le lots à Louis Luc [...]
  • Bulletin des propriétés de M. Luc, Claude Marie, fils de Claude demeurant à Ratenelle
  • Relevé de la [...] cadastrale des terres et près cultivés par Jean Flageollet
  • Le domaine de Préty à Claudine Louise Jacquet femme Bachelet
  • Extrait de la matrice cadastralle de la commune de Bantanges porté au nom de Vincent Jean Pierre à Ménetreuil
  • Relevé de la matrice cadastralle de la commune de Bantanges
  • Estimation ordinaire des arbres
  • Biens au sieur Luc sur Prety et la Truchère.
Cote 169
Titre Relevé de matrice cadastralle, inventaires de biens, bulletin de propriétés et autres documents d'estimation
Date 27 et 28 avril 1832
Importance matérielle 22 feuillets
Présentation du contenu L'ensemble comprend :
  • Domaine du prout cultivé par les frères Vaffier formant le lots à Louis Luc [...]
  • Bulletin des propriétés de M. Luc, Claude Marie, fils de Claude demeurant à Ratenelle
  • Relevé de la [...] cadastrale des terres et près cultivés par Jean Flageollet
  • Le domaine de Préty à Claudine Louise Jacquet femme Bachelet
  • Extrait de la matrice cadastralle de la commune de Bantanges porté au nom de Vincent Jean Pierre à Ménetreuil
  • Relevé de la matrice cadastralle de la commune de Bantanges
  • Estimation ordinaire des arbres
  • Biens au sieur Luc sur Prety et la Truchère.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79363071
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