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Résiliation de bail entre M. Roy de Boyer et M. Antoine Matrot de Boyer

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Modifié le : 26/03/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Tournus Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Cote 101-187
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Date XVIe - XIXe siècles
Langue français, sauf mention contraire
Support papier
Importance matérielle Volume total : Non comptabilisé
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.Document patrimonial
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Tournus, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque de Tournus
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-715436201-eGr
Présentation du contenu
Titre Études notariales de Saône-et-Loirelien (Bessard, Bompar, Roy, Gauthereau, Charmont, Pernin, Petit)
Description du contenu
Cote 147
Titre Étude de Me Roy, notaire à Tournus (1836-1845)
Index

Études de notairelien

Titre Année 1842
Catalogue général des manuscrits
Importance matérielle :  2 feuillets reliés dans une pochette en papier Présentation du contenu : L'acte contient les noms suivants : Jean Roy, Antoine Matrot.
Titre Résiliation de bail entre M. Roy de Boyer et M. Antoine Matrot de Boyer
Date 26 septembre - 1er décembre 1842
Importance matérielle 2 feuillets reliés dans une pochette en papier
Présentation du contenu L'acte contient les noms suivants : Jean Roy, Antoine Matrot.
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