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Notes et extraits de documents officiels issus des registres du greffe, une remontrance et la dime

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Modifié le : 26/03/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Tournus Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Cote 101-187
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Tournus. Second supplément
Date XVIe - XIXe siècles
Langue français, sauf mention contraire
Support papier
Importance matérielle Volume total : Non comptabilisé
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.Document patrimonial
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Tournus, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque de Tournus
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-715436201-eGr

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Archives de la commune de Ratenelle. Partie 1
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  156 Support :  papier Importance matérielle :  15 feuillets Présentation du contenu : 

L'ensemble comprend :

  • Des notes sur le « produit des dimes de Ratenelle ».
  • Un « Extrait du titre pour la dime ».
  • Un « Extrait des registre du greffe du baillage de Chalon ».
  •  Une « Remontrance [...] des droits et demandes par les prieurs et curé de Ratenelle contre les habitants [...] ».
Cote 156
Titre Notes et extraits de documents officiels issus des registres du greffe, une remontrance et la dime
Date 4 mai 1790 - 28 août 1799
Date Après 1800 ?
Support papier
Importance matérielle 15 feuillets
Présentation du contenu

L'ensemble comprend :

  • Des notes sur le « produit des dimes de Ratenelle ».
  • Un « Extrait du titre pour la dime ».
  • Un « Extrait des registre du greffe du baillage de Chalon ».
  •  Une « Remontrance [...] des droits et demandes par les prieurs et curé de Ratenelle contre les habitants [...] ».
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79360390
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