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Extraits relatifs aux communes voisines de la Brièrelien et aux droits à son exploitation

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Modifié le : 10/10/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Nantes, Loire-Atlantique. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Nantes. Supplément au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France
Cote Ms 3038 - Ms 3399
Titre Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque municipale de Nantes. Supplément.
Informations sur le traitement Inventaire en cours de réalisation.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Nantes, Ms. X, fol. Y


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique juin 2018
Création Encodage initial effectué selon la DTD EAD-2002 avec le logiciel Oxygen par Damien Chaigne, Marion Chaigne et Caroline Flahaut.
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-441096101-S01a

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 3297
Titre Divers documents de caractères historique, littéraire et généalogique
Date Fin du XVIIIe - milieu du XXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 9 pièces
Dimensions Formats divers
Modalités d’acquisition Dons
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  Ms 3297/1 Importance matérielle :  6 feuillets Dimensions  232 × 180 mm Présentation du contenu :  Cahier ronéotypé contenant :
  • Extrait des registres du greffe des Etats de Bretagnelien, 12 novembre 1784
  • Lettres patentes pour les habitants des paroisses de Guérande, Saint-Lyphard, saint-André et Escoublac de Bretagne, 28 janvier 1784 (Versailles)
  • Extrait des registres du Conseil d'Etatlien du 13 janvier 1784 (Versailles)
  • Extrait des registres du Parlement de Bretagnelien du 13 mai 1784 (Rennes).
Cote Ms 3297/1
Titre Extraits relatifs aux communes voisines de la Brièrelien et aux droits à son exploitation
Date XXe siècle
Importance matérielle 6 feuillets
Dimensions 232 × 180 mm
Présentation du contenu Cahier ronéotypé contenant :
  • Extrait des registres du greffe des Etats de Bretagnelien, 12 novembre 1784
  • Lettres patentes pour les habitants des paroisses de Guérande, Saint-Lyphard, saint-André et Escoublac de Bretagne, 28 janvier 1784 (Versailles)
  • Extrait des registres du Conseil d'Etatlien du 13 janvier 1784 (Versailles)
  • Extrait des registres du Parlement de Bretagnelien du 13 mai 1784 (Rennes).
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79326718
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