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Tome deuxieme D === G

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Modifié le : 25/08/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds Gassaud de la ville de Forcalquier
Cote GA Ms 1 - GA Ms 2
Titre Manuscrits du fonds Gassaud de la ville de Forcalquier
Date 1723-1775
Langue français
Importance matérielle 6 volumes
Biographie ou histoire La famille Gassaud est une famille de la noblesse provençale, connue à Forcalquier dès le 17e siècle.
Présentation du contenu Ces manuscrits font partie du fonds Gassaud, intégré au fonds ancien de la ville de Forcalquier, qui comprend aussi une collection d'imprimés concernant essentiellement le Droit. Des livres de raison ayant appartenu à la famille Gassaud sont par ailleurs conservés au sein des archives municipales.
Modalités d'acquisition Le fonds pourrait avoir rejoint les collections de la ville de Forcalquier par le biais de Léon de Berluc-Pérussis.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives municipales de Forcalquier, Fonds Gassaud.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-NKz

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote GA Ms 2
Titre Jean Gassaud. Recueil des principales questions du droit canonique, civil et matières criminelles par ordre alphabétique, divisé en quatre volumes
Date 1749 à 1755
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 4 volumes
Dimensions 447 x 290 mm
Reliure Reliure cuir
Présentation du contenu

Recueil des règles de droit applicables en Provencelien pour différents sujets classés par ordre alphabétique ("abbé", "abeilles", "abigeat", "absence"...). Des paragraphes numérotés indiquent la règle de droit, puis sa source. Les thèmes principaux sont indiqués en marge.

Les règles de droit concernant certains sujets n'ont pas toujours été recopiées dans le volume, et figurent parfois sur des feuillets volants, insérés à la page du sujet concerné. Ces documents peuvent être ultérieurs aux dates indiquées en premier page de chaque volume.
Index

Justice -- Administration -- France -- Ancien Régimelien

Droit -- Histoirelien
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  GA Ms 2-2 Importance matérielle :  466 feuillets dont 453 paginés et 13 volants Présentation du contenu : 

Titre complet en page de titre : "Recüeil des principales questions du droit canonique, civil et matières criminelles par ordre alphabétique divisé en quatre volumes. Tome deuxieme D === G. Joannes forcalquierum Gassaud causarum patronus, anno MDCCLII"

Titre au dos du volume : "REMARQUS SUR LE DROIT - TOM. II - D --- G"

Feuillets insérés :

- Page 271 (article "dommage), 2 feuillets avec un arrêt de 1768 sur un problème de mortalité des oliviers dans la viguerie d'Apt

- Page 333 (article "dot"), 1 feuillet sur le sujet

- Page 379 (article "droit de retour"), 6 feuillets sur le sujet "retour ou reversion" et un signet "Gassaud Mr vous fait savoir le ... de sa fille avec M. Arnaud"

- Page 399 (article "eau"), 1 feuillet sur le sujet

- Page 599 (article "excomunication"), 2 feuillets sur le sujet

- Dernière page, 1 feuillet sur le sujet "formulaire" (1728)
Cote GA Ms 2-2
Titre Tome deuxieme D === G
Date 1752 jusqu'à 1768
Langue français
Importance matérielle 466 feuillets dont 453 paginés et 13 volants
Présentation du contenu

Titre complet en page de titre : "Recüeil des principales questions du droit canonique, civil et matières criminelles par ordre alphabétique divisé en quatre volumes. Tome deuxieme D === G. Joannes forcalquierum Gassaud causarum patronus, anno MDCCLII"

Titre au dos du volume : "REMARQUS SUR LE DROIT - TOM. II - D --- G"

Feuillets insérés :

- Page 271 (article "dommage), 2 feuillets avec un arrêt de 1768 sur un problème de mortalité des oliviers dans la viguerie d'Apt

- Page 333 (article "dot"), 1 feuillet sur le sujet

- Page 379 (article "droit de retour"), 6 feuillets sur le sujet "retour ou reversion" et un signet "Gassaud Mr vous fait savoir le ... de sa fille avec M. Arnaud"

- Page 399 (article "eau"), 1 feuillet sur le sujet

- Page 599 (article "excomunication"), 2 feuillets sur le sujet

- Dernière page, 1 feuillet sur le sujet "formulaire" (1728)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79168005
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