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Contribution indirectes. Taxes à la production, taxes uniques maintenues et taxe sur les Paul Jaumard

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Modifié le : 15/01/2024 17:35:15

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale L'Inguimbertine. Carpentras, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque Inguimbertine. Quatrième supplément. Fonds général
Cote 3108-3137, 3140-3319, 3347-3348, 3361-3424, 3444-3484
Titre Manuscrits de la bibliothèque Inguimbertine de Carpentras - Fonds général (8)
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2022
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-840316101-Xtf

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  3267 Support :  Papier Importance matérielle :  47 pièces Dimensions  50 x 120 mm Modalités d’acquisition : Don de la librairie Raspail (Porte de Monteux, Carpentras)
Cote 3267
Titre Contribution indirectes. Taxes à la production, taxes uniques maintenues et taxe sur les transactionslien reçues par Paul Jaumard[Sujet], commerçant à Carpentras (Vaucluse)lien[Sujet]
Date 1950-1954
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 47 pièces
Dimensions 50 x 120 mm
Modalités d’acquisition Don de la librairie Raspail (Porte de Monteux, Carpentras)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79165102
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