Accueil CCFr  >   EADC Recueil de quelques coutumes du pays de Provence par Jean de Bomylien, suivi d'autres écrits de droit
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Recueil de quelques coutumes du pays de ProvenceJean de Bomy

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 26/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Cote Ms 1 - Ms 27
Titre Manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Langue français
Présentation du contenu La collection de manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier est conservée avec le fonds ancien aux archives municipales.
Modalités d'acquisition Certains des documents figurant dans la collection sont issus du fonds Léon de Berluc-Pérussis (1835-1902), historien et poète né à Apt. Le leg, fait oralement en présence de M. Martial Sicard (maire-président de la commission administrative de Forcalquier), de M. Cyprien Bernard (membre de ladite commission) et de membres de la famille De Terris (famille de Léon de Berluc-Pérussis), a été accepté par délibération par l'hôpital Saint-Michel de Forcalquier le 19 avril 1904. Le fonds a par la suite été transféré à l'hôtel de ville en 1972, puis par délibération au musée municipal en 1975.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Forcalquier. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-ozA

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 17 Support :  Papier Importance matérielle :  222 feuillets dont 41 blancs Dimensions  224 x 175 mm Reliure :  Reliure cuir Présentation du contenu : 

Le volume contient un texte imprimés et deux textes manuscrits, concernant le droit civillien, les biens et les contentieux entre personnes : 

- "Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité des mêlanges, contenant plusieurs choses notables, le tout très utile et nécessaire à tous praticiens, experts, estimateurs, et autres, rangé et composé respectivement par M. Jean de Bomy, jadis avocat en la cour" : ce texte contient 69 pages imprimées à Aix, chez la veuve de Charles David, et Joseph David, imprimeurs du Roi et de la Ville, avec Privilège.

- "Traité de la compétence de la chambre des comptes et cour des aides et instruction sur la procédure qui doit y être tenue" : ce traité manuscrit comporte 121 pages avec table.

- "Receuil de certificats expediés sous le sindicat de Mes de Juliany, Peissonel et Gastaud (Gartaud ?), avocats en la cour commencé au mois d'octobre 1688" : ce texte manuscrit de 66 feuillets est suivi de 20 feuillets de table alphabétique par sujet. Il s'agit d'un recueil, de la même main, de certificats faits sous différents syndicats de la cour d'Aix, numérotés, et classés par ordre chronologique. Le dernier, signé d'une même main "Arnulphy Doyenlien, Pazerylien, Pascalislien, J. Bernard, Desorgues, Gassier, Portalislien, Car, Dubreuil le jeunelien, Guieu", est daté du 8 février 1783.

Titre au dos : "BOMI"
Cote Ms 17
Titre Recueil de quelques coutumes du pays de Provence par Jean de Bomylien, suivi d'autres écrits de droit
Date 1712
Date vers 1783
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 222 feuillets dont 41 blancs
Dimensions 224 x 175 mm
Reliure Reliure cuir
Présentation du contenu

Le volume contient un texte imprimés et deux textes manuscrits, concernant le droit civillien, les biens et les contentieux entre personnes : 

- "Recueil de quelques coutumes du pays de Provence, avec un petit traité des mêlanges, contenant plusieurs choses notables, le tout très utile et nécessaire à tous praticiens, experts, estimateurs, et autres, rangé et composé respectivement par M. Jean de Bomy, jadis avocat en la cour" : ce texte contient 69 pages imprimées à Aix, chez la veuve de Charles David, et Joseph David, imprimeurs du Roi et de la Ville, avec Privilège.

- "Traité de la compétence de la chambre des comptes et cour des aides et instruction sur la procédure qui doit y être tenue" : ce traité manuscrit comporte 121 pages avec table.

- "Receuil de certificats expediés sous le sindicat de Mes de Juliany, Peissonel et Gastaud (Gartaud ?), avocats en la cour commencé au mois d'octobre 1688" : ce texte manuscrit de 66 feuillets est suivi de 20 feuillets de table alphabétique par sujet. Il s'agit d'un recueil, de la même main, de certificats faits sous différents syndicats de la cour d'Aix, numérotés, et classés par ordre chronologique. Le dernier, signé d'une même main "Arnulphy Doyenlien, Pazerylien, Pascalislien, J. Bernard, Desorgues, Gassier, Portalislien, Car, Dubreuil le jeunelien, Guieu", est daté du 8 février 1783.

Titre au dos : "BOMI"
Index

Administration locale -- France -- Ancien Régimelien

Justice -- Administration -- France -- Ancien Régimelien
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79158531
Retour en haut de page