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Mairie de Forcalquierlien. Règlement et arrêtés municipaux de police de la ville de Forcalquier au 19e siècle

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Modifié le : 26/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Cote Ms 1 - Ms 27
Titre Manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Langue français
Présentation du contenu La collection de manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier est conservée avec le fonds ancien aux archives municipales.
Modalités d'acquisition Certains des documents figurant dans la collection sont issus du fonds Léon de Berluc-Pérussis (1835-1902), historien et poète né à Apt. Le leg, fait oralement en présence de M. Martial Sicard (maire-président de la commission administrative de Forcalquier), de M. Cyprien Bernard (membre de ladite commission) et de membres de la famille De Terris (famille de Léon de Berluc-Pérussis), a été accepté par délibération par l'hôpital Saint-Michel de Forcalquier le 19 avril 1904. Le fonds a par la suite été transféré à l'hôtel de ville en 1972, puis par délibération au musée municipal en 1975.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Forcalquier. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-ozA

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 12 Support :  Papier Importance matérielle :  95 feuillets, dont 27 blancs, plus courriers insérés Dimensions  290 x 190 mm Reliure :  Reliure cartonnée Présentation du contenu : 

Le volume contient les parties suivantes :

- Page 1 à 25 : règlement de policelien municipale du 18 juin 1832

- Page 26 à 131 (avec courriers et récepissés de la sous-préfecture reliés dans le document) : arrêtés municipaux de police, de 22 juin 1849 au 5 juin 1896

Le titre suivant est noté sur le plat : "(...)rrêtés municipa(...) de police I - 97° 10". Un courrier du sous-préfet de Forcalquier daté du 10 janvier 1884 est collé sur le contre-plat.
Cote Ms 12
Titre Mairie de Forcalquierlien. Règlement et arrêtés municipaux de police de la ville de Forcalquier au 19e siècle
Date 1832-1896
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 95 feuillets, dont 27 blancs, plus courriers insérés
Dimensions 290 x 190 mm
Reliure Reliure cartonnée
Présentation du contenu

Le volume contient les parties suivantes :

- Page 1 à 25 : règlement de policelien municipale du 18 juin 1832

- Page 26 à 131 (avec courriers et récepissés de la sous-préfecture reliés dans le document) : arrêtés municipaux de police, de 22 juin 1849 au 5 juin 1896

Le titre suivant est noté sur le plat : "(...)rrêtés municipa(...) de police I - 97° 10". Un courrier du sous-préfet de Forcalquier daté du 10 janvier 1884 est collé sur le contre-plat.
Index

Administration localelien
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79158251
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