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Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales suivi de Difficultés résolües sur le payement des lods deûbs en Provence

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Modifié le : 26/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Cote Ms 1 - Ms 27
Titre Manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Langue français
Présentation du contenu La collection de manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier est conservée avec le fonds ancien aux archives municipales.
Modalités d'acquisition Certains des documents figurant dans la collection sont issus du fonds Léon de Berluc-Pérussis (1835-1902), historien et poète né à Apt. Le leg, fait oralement en présence de M. Martial Sicard (maire-président de la commission administrative de Forcalquier), de M. Cyprien Bernard (membre de ladite commission) et de membres de la famille De Terris (famille de Léon de Berluc-Pérussis), a été accepté par délibération par l'hôpital Saint-Michel de Forcalquier le 19 avril 1904. Le fonds a par la suite été transféré à l'hôtel de ville en 1972, puis par délibération au musée municipal en 1975.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Forcalquier. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-ozA

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 11 Support :  Papier Importance matérielle :  167 feuillets Dimensions  273 x 188 mm Reliure :  Reliure cuir Présentation du contenu : 

Le volume contient les textes suivants :

- "Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales", suivi d'une table des matières alphabétique par sujets.

- "Difficultés résolües sur le payement des lods deûbs en Provencelien", suivi d'une table. Le lods était une taxe seigneuriale prélevée sur la vente des terres en censive sous l'Ancien Régime.

Graffiti tête-bèche sur le contre-plat de tête : "Monsieur, je suis le plus".

 Historique de la conservation : 
Cote Ms 11
Titre Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales suivi de Difficultés résolües sur le payement des lods deûbs en Provence
Date 17e ou 18e siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 167 feuillets
Dimensions 273 x 188 mm
Reliure Reliure cuir
Présentation du contenu

Le volume contient les textes suivants :

- "Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales", suivi d'une table des matières alphabétique par sujets.

- "Difficultés résolües sur le payement des lods deûbs en Provencelien", suivi d'une table. Le lods était une taxe seigneuriale prélevée sur la vente des terres en censive sous l'Ancien Régime.

Graffiti tête-bèche sur le contre-plat de tête : "Monsieur, je suis le plus".
Historique de la conservation Note sur le contre-plat de tête "signe forest?ader" et note sur le contre-plat arrière : "Silvestre juge"
Index

Administration locale -- France -- Ancien Régimelien
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79158246
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