Accueil CCFr  >   EADC "Code Buisson ou Explication et pratique du code de lempereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos Roys, la jurisprudance des arrest des compagnies souveraines de ce Royaume, principalement de celle de ce Pays de Provence par Maistre Buisson advocat audit Parlement enrichie de la table de tous les titres contenus en cet ouvrage. Tome second"
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"Code Buisson ou Explication et pratique du code de lempereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos Roys, la jurisprudance des arrest des compagnies souveraines de ce Royaume, principalement de celle de ce Pays de Provence par Maistre Buisson advocat audit Parlement enrichie de la table de tous les titres contenus en cet ouvrage. Tome second"

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Modifié le : 26/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Cote Ms 1 - Ms 27
Titre Manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Langue français
Présentation du contenu La collection de manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier est conservée avec le fonds ancien aux archives municipales.
Modalités d'acquisition Certains des documents figurant dans la collection sont issus du fonds Léon de Berluc-Pérussis (1835-1902), historien et poète né à Apt. Le leg, fait oralement en présence de M. Martial Sicard (maire-président de la commission administrative de Forcalquier), de M. Cyprien Bernard (membre de ladite commission) et de membres de la famille De Terris (famille de Léon de Berluc-Pérussis), a été accepté par délibération par l'hôpital Saint-Michel de Forcalquier le 19 avril 1904. Le fonds a par la suite été transféré à l'hôtel de ville en 1972, puis par délibération au musée municipal en 1975.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Forcalquier. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-ozA
Présentation du contenu
Cote Ms 9
Titre Code Buisson
Date 1732
Biographie ou histoire Le Code Buisson a été rédigé par un avocat du Parlement de Provencelien à la du 17e ou au début du 18e. Il s'agit probablement de Joseph Buisson (assesseur d’Aix et procureur du Pays de Provence). Ce code est un commentaire des 12 livres du Code Justinien, et a été largement diffusé en Provence, sous forme manuscrite.
Présentation du contenu Cette copie du code Buisson est complète et comporte deux volumes.
Historique de la conservation Cette copie a été constituée à l'usage de Silvestre, juge royal d'Apt. Elle a ensuite été vendue à François Elzéar Forest.
Index

Droit -- Histoirelien

Justice -- Administration -- France -- Ancien Régimelien

Code Justinien

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  Ms 9-2 Support :  Papier Importance matérielle :  458 feuillets Dimensions  345 x 230 mm Reliure :  Reliure cuir Présentation du contenu : Ce volume se compose de la table des tomes premier et second (concernant les livres du 1 au 9, titre 16), des livres 6 à 12 du code, et de la fin de la table (concernant les livres du 9, titre 16, au livre 12).
Cote Ms 9-2
Titre "Code Buisson ou Explication et pratique du code de lempereur Justinien suivant le sentiment des docteurs, les ordonnances de nos Roys, la jurisprudance des arrest des compagnies souveraines de ce Royaume, principalement de celle de ce Pays de Provence par Maistre Buisson advocat audit Parlement enrichie de la table de tous les titres contenus en cet ouvrage. Tome second"
Date Vers 1732
Langue français, latin
Support Papier
Importance matérielle 458 feuillets
Dimensions 345 x 230 mm
Reliure Reliure cuir
Présentation du contenu Ce volume se compose de la table des tomes premier et second (concernant les livres du 1 au 9, titre 16), des livres 6 à 12 du code, et de la fin de la table (concernant les livres du 9, titre 16, au livre 12).
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