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Code Buisson

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Modifié le : 26/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Cote Ms 1 - Ms 27
Titre Manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Langue français
Présentation du contenu La collection de manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier est conservée avec le fonds ancien aux archives municipales.
Modalités d'acquisition Certains des documents figurant dans la collection sont issus du fonds Léon de Berluc-Pérussis (1835-1902), historien et poète né à Apt. Le leg, fait oralement en présence de M. Martial Sicard (maire-président de la commission administrative de Forcalquier), de M. Cyprien Bernard (membre de ladite commission) et de membres de la famille De Terris (famille de Léon de Berluc-Pérussis), a été accepté par délibération par l'hôpital Saint-Michel de Forcalquier le 19 avril 1904. Le fonds a par la suite été transféré à l'hôtel de ville en 1972, puis par délibération au musée municipal en 1975.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Forcalquier. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-ozA
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 9 Biographie ou histoire : Le Code Buisson a été rédigé par un avocat du Parlement de Provencelien à la du 17e ou au début du 18e. Il s'agit probablement de Joseph Buisson (assesseur d’Aix et procureur du Pays de Provence). Ce code est un commentaire des 12 livres du Code Justinien, et a été largement diffusé en Provence, sous forme manuscrite. Présentation du contenu : Cette copie du code Buisson est complète et comporte deux volumes. Historique de la conservation : 
Cote Ms 9
Titre Code Buisson
Date 1732
Biographie ou histoire Le Code Buisson a été rédigé par un avocat du Parlement de Provencelien à la du 17e ou au début du 18e. Il s'agit probablement de Joseph Buisson (assesseur d’Aix et procureur du Pays de Provence). Ce code est un commentaire des 12 livres du Code Justinien, et a été largement diffusé en Provence, sous forme manuscrite.
Présentation du contenu Cette copie du code Buisson est complète et comporte deux volumes.
Historique de la conservation Cette copie a été constituée à l'usage de Silvestre, juge royal d'Apt. Elle a ensuite été vendue à François Elzéar Forest.
Index

Droit -- Histoirelien

Justice -- Administration -- France -- Ancien Régimelien

Code Justinien Code Justinien

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