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Taxes et redevances

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Modifié le : 15/01/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale L'Inguimbertine. Carpentras, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque Inguimbertine. Quatrième supplément. Fonds général
Cote 3108-3137, 3140-3319, 3347-3348, 3361-3424, 3444-3484
Titre Manuscrits de la bibliothèque Inguimbertine de Carpentras - Fonds général (8)
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2022
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-840316101-Xtf

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote 3177
Titre Factures adressées à l’épicerie Barthélémy de Mazan
Date 1953-1955
Langue Français
Support Papier
Importance matérielle 71 feuillets
Dimensions Formats divers
Présentation du contenu Factures adressées à Raymond Barthélémy ainsi qu’à sa femme Pierrette qui tinrent une épicerie à Mazan (Vaucluse). Les commerces présents dans ce dossier sont tous situés à Carpentras, à l’exception d’Olida, commerce spécialisé dans la boucherie et installé à Avignon (avec des livraisons provenant directement de Marseille)
Classement Les documents sont classés par ordre alphabétique des noms de commerces
Modalités d’acquisition Achat le 5 mai 2013 au libraire Michel Jayet
Index

Commerçants françaislienMazan (Vaucluse, France)lien[Sujet]20e sièclelien
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  3177 (1) Importance matérielle :  12 folios Présentation du contenu : 

Le dossier comprend les avis de paiement des « Taxes et redevances téléphoniques et télégraphiques » ainsi qu’un rappel pour le paiement des taxes sur le chiffre d’affaire adressé par la Direction générale des Impôtslien.

En plus de ces documents, plusieurs factures des autres dossiers du Ms 3177 portent un timbre fiscal des taxes et contributions indirectes
Cote 3177 (1)
Titre Taxes et redevances
Date 1955
Importance matérielle 12 folios
Présentation du contenu

Le dossier comprend les avis de paiement des « Taxes et redevances téléphoniques et télégraphiques » ainsi qu’un rappel pour le paiement des taxes sur le chiffre d’affaire adressé par la Direction générale des Impôtslien.

En plus de ces documents, plusieurs factures des autres dossiers du Ms 3177 portent un timbre fiscal des taxes et contributions indirectes
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79144219
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