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Balthazar et Gustave de la Boulie. Discours, mercuriales et réquisitoires

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Modifié le : 26/04/2023

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Archives municipales. Forcalquier, Alpes de Haute-Provence Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Cote Ms 1 - Ms 27
Titre Manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier
Langue français
Présentation du contenu La collection de manuscrits du fonds patrimonial de la ville de Forcalquier est conservée avec le fonds ancien aux archives municipales.
Modalités d'acquisition Certains des documents figurant dans la collection sont issus du fonds Léon de Berluc-Pérussis (1835-1902), historien et poète né à Apt. Le leg, fait oralement en présence de M. Martial Sicard (maire-président de la commission administrative de Forcalquier), de M. Cyprien Bernard (membre de ladite commission) et de membres de la famille De Terris (famille de Léon de Berluc-Pérussis), a été accepté par délibération par l'hôpital Saint-Michel de Forcalquier le 19 avril 1904. Le fonds a par la suite été transféré à l'hôtel de ville en 1972, puis par délibération au musée municipal en 1975.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives Municipales de Forcalquier. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2023
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-040885101-ozA

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 3 Ancienne cote :  Rayon 6 - 33 Support :  Papier Importance matérielle :  385 feuillets, dont feuillets blancs et 2 feuillets volants. Dimensions  315 x 210 mm Reliure :  reliure cartonnée Autres caractéristiques matérielles :  Quelques feuillets sont collés ensemble à la cire Biographie ou histoire : 

Esprit-Joseph-Balthazar de la Boulie (17...-1856), successivement substitut, procureur du roi, avocat général et procureur général à Aix, sous la Restauration.

Gustave de La Boulie (1800-1867), avocat et député des Bouches-du-Rhône.

 Présentation du contenu : 

Titre au dos : "B. DE LA BOULIE - DISCOURS - MERCURIALES ET REQUISITOIRES"

Ce recueil réunit 41 pièces, dont 6 imprimées (pièces 16, 23, 27, 28, 29, 31, issues du Journal de Marseille et des Bouches du Rhône et du Journal de la Méditerranée et du département des Bouches-du-Rhône). Les pièces traitent de la baraterielien ou du droit pénallien.

Une table sur feuillet volant figure en début de volume, ainsi qu'une liste des bâtonniers d'Aix sur un autre feuillet volant.

La numérotation des pièces est fautive.

 Historique de la conservation : 
Cote Ms 3
Ancienne cote Rayon 6 - 33
Titre Balthazar et Gustave de la Boulie. Discours, mercuriales et réquisitoires
Date 29 janvier 1816 - 9 novembre 1825
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 385 feuillets, dont feuillets blancs et 2 feuillets volants.
Dimensions 315 x 210 mm
Reliure reliure cartonnée
Autres caractéristiques matérielles Quelques feuillets sont collés ensemble à la cire
Biographie ou histoire

Esprit-Joseph-Balthazar de la Boulie (17...-1856), successivement substitut, procureur du roi, avocat général et procureur général à Aix, sous la Restauration.

Gustave de La Boulie (1800-1867), avocat et député des Bouches-du-Rhône.
Présentation du contenu

Titre au dos : "B. DE LA BOULIE - DISCOURS - MERCURIALES ET REQUISITOIRES"

Ce recueil réunit 41 pièces, dont 6 imprimées (pièces 16, 23, 27, 28, 29, 31, issues du Journal de Marseille et des Bouches du Rhône et du Journal de la Méditerranée et du département des Bouches-du-Rhône). Les pièces traitent de la baraterielien ou du droit pénallien.

Une table sur feuillet volant figure en début de volume, ainsi qu'une liste des bâtonniers d'Aix sur un autre feuillet volant.

La numérotation des pièces est fautive.
Historique de la conservation Ex-libris L. de Berluc-Pérussislien
Index

France -- 1814-1830 (Restauration)lien[5020]

Justicelien
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79140328
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