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Titres et actes anciens

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Modifié le : 08/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Salins Les Bains, Jura Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du fonds Charles Magnin
Cote Ms 4028
Titre Fonds Charles Magnin. Partie 4. Correspondance, papiers personnels et papiers de famille.
Date XVe - XXe siècles
Langue français
Importance matérielle 12 ml
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Salins-les-Bains, Fonds Charles Magnin, Ms 4028 x.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Médiathèque de Salins-les-Bains
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2022
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-395006201-9nc
Présentation du contenu
Titre Papiers personnels
Description du contenu
Titre Patrimoine foncier et matériel
Cote Ms 4028 (383)
Titre Domaine de Rennes
Catalogue général des manuscrits
Cote :  Ms 4028 (383 - 1) Support :  Papier et parchemin Importance matérielle :  104 pièces Présentation du contenu :  L'ensemble comprend notamment des documents relatifs aux dîmes et au droit de pêche, ainsi qu'un acte accordant le droit de cité à Toussaint Magnin.
Cote Ms 4028 (383 - 1)
Titre Titres et actes anciens
Date XVIe - XVIIIe siècle
Support Papier et parchemin
Importance matérielle 104 pièces
Présentation du contenu L'ensemble comprend notamment des documents relatifs aux dîmes et au droit de pêche, ainsi qu'un acte accordant le droit de cité à Toussaint Magnin.
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