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Pièces concernant des habitants de Nozeroylien et de ses alentours

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Modifié le : 08/03/2026

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Salins Les Bains, Jura Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du fonds Charles Magnin
Cote Ms 4028
Titre Fonds Charles Magnin. Partie 4. Correspondance, papiers personnels et papiers de famille.
Date XVe - XXe siècles
Langue français
Importance matérielle 12 ml
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de Salins-les-Bains, Fonds Charles Magnin, Ms 4028 x.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque de Salins-les-Bains
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2022
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-395006201-9nc

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Papiers de famille
Langue français (sauf exceptions mentionnées)
Description du contenu
Titre Familles Royet et alliées
Catalogue général des manuscrits
Cote :  Ms 4028 (329) Support :  Papier Importance matérielle :  8 pièces Présentation du contenu : 

Le dossier comprend les documents suivants:

  • Copie du testament de Claudine Sordet, femme du sieur avocat Nynet
  • Une obligation impliquant la famille de la Croix
  • Traité entre messieurs du Chapitre de Nozeroy et la communauté de Froidefontaine
  • Transaction entre messieurs du Chapitre de Nozeroy et la communauté de Mignovillard
  • Une ordonnance règlementant l'exploitation des forêts de la seigneurie de Nozeroy faite à Bruxelles
  • Deux documents relatif à la cure de Frarod
  • Grosse de rente au profit de la Confrérie du mont carmel de Frarod sur Pierre Boitteux d'Arssure
Cote Ms 4028 (329)
Titre Pièces concernant des habitants de Nozeroylien et de ses alentours
Date 1632 - 1752
Support Papier
Importance matérielle 8 pièces
Présentation du contenu

Le dossier comprend les documents suivants:

  • Copie du testament de Claudine Sordet, femme du sieur avocat Nynet
  • Une obligation impliquant la famille de la Croix
  • Traité entre messieurs du Chapitre de Nozeroy et la communauté de Froidefontaine
  • Transaction entre messieurs du Chapitre de Nozeroy et la communauté de Mignovillard
  • Une ordonnance règlementant l'exploitation des forêts de la seigneurie de Nozeroy faite à Bruxelles
  • Deux documents relatif à la cure de Frarod
  • Grosse de rente au profit de la Confrérie du mont carmel de Frarod sur Pierre Boitteux d'Arssure
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b79106273
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