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Répertoire des actes de poursuites faits pour le recouvrement des contributions directes par Claude Pie Bessy, porteur de contraintes pour l'arrondissement de Nice.

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Modifié le : 08/12/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque du Chevalier de Cessole. Nice
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole
Cote Ms 1- Ms...
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole
Langue français, italien, niçois, latin
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole (Nice). Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole. Nice
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-060885105-63N
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  CES Ms 176 Support :  Papier Importance matérielle :  1 manuscrit (14 feuillets) Dimensions  255 x 380 mm. Reliure :  Reliure cartonnée, ex-libris étiquette de Victor de Cessole Présentation du contenu : Registre sous forme de tableau mentionnant les noms des contribuables poursuivis, qui stipule également leur adresse à Nice, de 1862 à 1866.
Cote CES Ms 176
Titre Répertoire des actes de poursuites faits pour le recouvrement des contributions directes par Claude Pie Bessy, porteur de contraintes pour l'arrondissement de Nice.
Date 1860
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 1 manuscrit (14 feuillets)
Dimensions 255 x 380 mm.
Reliure Reliure cartonnée, ex-libris étiquette de Victor de Cessole
Présentation du contenu Registre sous forme de tableau mentionnant les noms des contribuables poursuivis, qui stipule également leur adresse à Nice, de 1862 à 1866.
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