Accueil CCFr > EADC Extrait des registres du grand Conseil : "Maréchaussée de Nevers ne peut faire juger sa compétence qu'à S^t Pierre le Moutier, parce que c'est le plus prochain siège royal"

Extrait des registres du grand Conseil : "Maréchaussée de Nevers ne peut faire juger sa compétence qu'à S^t Pierre le Moutier, parce que c'est le plus prochain siège royal"

Modifié le : 12/06/2024

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Etablissement de conservation

Médiathèque municipale Jean Jaurès. Nevers

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue du Fonds Nivernais

Cote

MS 001 à MS 625

Titre

Manuscrits du fonds nivernais de la médiathèque de Nevers.

Langue

français

Bibliographie

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.

Bibliographie

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLII. Supplément. Tome III. Lyon-Orléans , Paris, Bibliothèque nationale, 1904.

Conditions d'accès

Documents patrimonialesL'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

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Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

Médiathèque Jean Jaurès de Nevers. Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Médiathèque Jean Jaurès. Nevers

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de la version électronique

2019

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-581946201-smc

Présentation du contenu


N°	12
Cote	MS 012
Ancienne cote	578
Ancienne cote	2 N 353
Titre	Recueil de pièces relatives à l'histoire du Nivernais
Langue	français, latin
Unité de conditionnement	Conservé dans trois boîtes de conservation grises.

Description du contenu


Division	III^er carton
Titre	Volume 3 : quelques imprimés et les pièces manuscrites sont presque en totalité des copies.
Date	1534 à 1814
Langue	français
Importance matérielle	52 pièces
Reliure	Relié


Division	18^o
Titre	Extrait des registres du grand Conseil : "Maréchaussée de Nevers ne peut faire juger sa compétence qu'à S^t Pierre le Moutier, parce que c'est le plus prochain siège royal"
Date	3 décembre 1620
Importance matérielle	4 feuillets

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b2095706

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