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Feuillet 68 : Bail

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Modifié le : 08/12/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque du Chevalier de Cessole. Nice
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue des manuscrits de la bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole
Cote Ms 1- Ms...
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole
Langue français, italien, niçois, latin
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole (Nice). Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque du Chevalier Victor de Cessole. Nice
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-060885105-63N
Présentation du contenu
Cote CES Ms 54
Titre Copies d'actes, de la main de Henry de Cessole
Date 1223-1818
Langue latin, italien, français
Support Papier
Importance matérielle 163 feuillets
Dimensions 175 x 225 mm
Présentation du contenu Conventions, patentes, baux, sentences
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Présentation du contenu : Bail à emphyteose ou nouvel acapte par Honoré de Grimaldi de Beuil, de ses biens et droits à Toudon en faveur de la communauté
Titre Feuillet 68 : Bail
Date 1534-09-21
Présentation du contenu Bail à emphyteose ou nouvel acapte par Honoré de Grimaldi de Beuil, de ses biens et droits à Toudon en faveur de la communauté
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