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Envoi par Servan, ministre de la Guerre, au gouverneur de Sombreuil, d'un exemplaire de la loi du 16 mai 1792, relative aux Invalides. Paris

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Modifié le : 27/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque historique de la Ville de Paris Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Titre Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Langue sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire sont en français
Support sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire ont pour support le papier
Classement Le présent inventaire est structuré selon la classification établie par Jules Cousin à la fin du XIXe siècle. Cette classification a été conçue pour l'ensemble des collections de la Bibliothèque historique, y compris les ouvrages imprimés et les documents iconographiques et cartographiques ; c'est ce qui explique que certaines séries sont vides en ce qui concerne les manuscrits.
Citer sous la forme Citer sous la forme : Bibliothèque historique de la Ville de Paris, [cote].

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Le présent inventaire résulte de la fusion de descriptions issues des instruments de recherche suivants : Vasseur-Depoux, Michèle. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LIX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. [Tome I]. Paris, Bibliothèque nationale, 1975 ; Vasseur-Depoux, Michèle et Verlet, Hélène. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Tome II. Paris, Bibliothèque nationale, 1981 ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1903 à 1905". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1907 (2), (1-129). ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1908". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1909 (4), (35-137) ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1910". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1911 (5), (1-208) ; ainsi que d'inventaires dactylographiés établis par la BHVP au tournant des 20e et 21e siècles. Il s'enrichit régulièrement depuis 2015 de descriptions établies par le département des Manuscrits de la BHVP.
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de publication 2025
Création Les descriptions issues d'instruments de recherche rétroconvertis ont été numérisées par la société AIS (Paris, France) et encodées selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) en 2008-2015. Les autres descriptions ont été créées directement selon la DTD EAD-2002 soit avec le logiciel Oxygen, soit dans le cadre du projet TAPIR piloté par la Bibliothèque nationale de France pour la Catalogue collectif de France avec le logiciel XEditor.
Langue(s) de l'instrument de recherche Inventaire rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-751045102-FG05c

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Section E : série 123, Finances
Présentation du contenu Généralités, rentes sur l'État, monnaies, assignats.
Établissements financiers : Bourse, Banque de France, Caisse d'épargne, Mont-de-piété, banques et établissements divers.
Assurances.
Ministres et officiers des finances, financiers, traitants, fermiers généraux.
Chambres de justice.
Informations sur le traitement Série en cours d'inventoriage.
Documents en relation Voir aussi : MS-NA-72.
Index

Financeslien
Description du contenu
Cote 2-MS-NA-479
Ancienne cote MS-NA-479
Titre Documents divers relatifs aux banques, aux transports, aux hôpitaux, à la médecine, aux prisons et aux cimetières
Date XVIe-XIXe siècles
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 1 volume (396 feuillets)
Modalités d’acquisition Documents entrés entre 1906 et 1910.
Titre Invalides
Index

Arnaud (Baron d'), général

Azémard de Panat (F.), comte de la Serre, gouverneur des Invalides

Coigny (Duc de), maréchal de France, gouverneur des Invalides

Feltre (Duc de)

Gérard, maréchal de France

Grave (de), ministre de la Guerre

Jourdan, maréchal de France

La Tour-Maubourg (Marquis de), ministre de la Guerre

Lannes, maréchal de France

Lussac (Comte de), commandant l'Hôtel des Invalides

Montbarey (Prince de), ministre de la Guerre

Necker, ministre

Perdiguier, bibliothécaire des Invalides

Sahuguet d'Espagnac (J.-J. de), gouverneur des Invalides

Servan, ministre de la Guerre

Sombreuil, gouverneur des Invalides

Tours, Indre-et-Loire, chef-lieu du département

Versailles, Seine-et-Oise, chef-lieu de département

Paris — Métiers Architectes

Paris — Métiers Entrepreneurs

Paris — Sections Droits-de-l'Homme (des)

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 289
Division Fol. 289
Titre Envoi par Servan, ministre de la Guerre, au gouverneur de Sombreuil, d'un exemplaire de la loi du 16 mai 1792, relative aux Invalides. Paris
Date 5 juin 1792.
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1976840
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