Accueil CCFr  >   EADC Tome XVI : "Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François-Joseph de Bourbon prince de Conty, prince du sang et à Messieurs de son Conseil, Sieur Jean-Baptiste-Félix de Manscourt, capitaine au corps royal d'artillerie, régiment de Lafère, et Sieur Jacques Falquet de Planta, conseiller maire ordinaire en la Chambre des comptes du Dauphiné, et Dame Hyacinte Soulange de Manscourt son épouse, qu'il autorise, Mesdames Sieur de Manscourt et Dame de Planta, seuls enfants de feu Monsieur Claude François Henry Manscourt, trésorier de la succession de feue Son Altsesse Sérénissime le prince de Conty, des recettes et dépenses par lui faites en saditte qualité depuis et compris le 1er janvier 1786, jusques et compris le 31 décembre de la même année, et ce en conséquence de l'acte double passé sous signature privée entre lesdits Sieur Rendant et Sieur Louis Jacques Antoine de Junquieres, intendant de Son Altesse Sérénissime, stipulant pour elle le 18 décembre 1786"
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Tome XVI : "Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François-Joseph de Bourbon prince de Conty, prince du sang et à Messieurs de son Conseil, Sieur Jean-Baptiste-Félix de Manscourt, capitaine au corps royal d'artillerie, régiment de Lafère, et Sieur Jacques Falquet de Planta, conseiller maire ordinaire en la Chambre des comptes du Dauphiné, et Dame Hyacinte Soulange de Manscourt son épouse, qu'il autorise, Mesdames Sieur de Manscourt et Dame de Planta, seuls enfants de feu Monsieur Claude François Henry Manscourt, trésorier de la succession de feue Son Altsesse Sérénissime le prince de Conty, des recettes et dépenses par lui faites en saditte qualité depuis et compris le 1er janvier 1786, jusques et compris le 31 décembre de la même année, et ce en conséquence de l'acte double passé sous signature privée entre lesdits Sieur Rendant et Sieur Louis Jacques Antoine de Junquieres, intendant de Son Altesse Sérénissime, stipulant pour elle le 18 décembre 1786"

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Modifié le : 27/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque historique de la Ville de Paris Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Titre Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Langue sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire sont en français
Support sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire ont pour support le papier
Classement Le présent inventaire est structuré selon la classification établie par Jules Cousin à la fin du XIXe siècle. Cette classification a été conçue pour l'ensemble des collections de la Bibliothèque historique, y compris les ouvrages imprimés et les documents iconographiques et cartographiques ; c'est ce qui explique que certaines séries sont vides en ce qui concerne les manuscrits.
Citer sous la forme Citer sous la forme : Bibliothèque historique de la Ville de Paris, [cote].

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Le présent inventaire résulte de la fusion de descriptions issues des instruments de recherche suivants : Vasseur-Depoux, Michèle. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LIX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. [Tome I]. Paris, Bibliothèque nationale, 1975 ; Vasseur-Depoux, Michèle et Verlet, Hélène. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Tome II. Paris, Bibliothèque nationale, 1981 ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1903 à 1905". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1907 (2), (1-129). ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1908". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1909 (4), (35-137) ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1910". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1911 (5), (1-208) ; ainsi que d'inventaires dactylographiés établis par la BHVP au tournant des 20e et 21e siècles. Il s'enrichit régulièrement depuis 2015 de descriptions établies par le département des Manuscrits de la BHVP.
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de publication 2025
Création Les descriptions issues d'instruments de recherche rétroconvertis ont été numérisées par la société AIS (Paris, France) et encodées selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) en 2008-2015. Les autres descriptions ont été créées directement selon la DTD EAD-2002 soit avec le logiciel Oxygen, soit dans le cadre du projet TAPIR piloté par la Bibliothèque nationale de France pour la Catalogue collectif de France avec le logiciel XEditor.
Langue(s) de l'instrument de recherche Inventaire rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-751045102-FG05c

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Section A : série 107, Administration centrale (royale, républicaine, impériale), Haute administration siégeant à Paris : maisons du roi et des princes, gouvernement, ministres et grands officiers de la Couronne ; Corps politiques : pairs, députés, sénateurs ; Almanachs royaux ; États de la France
Informations sur le traitement Série en cours d'inventoriage.
Index

Politique et gouvernement -- France -- Ancien régimelien
Description du contenu
Titre Maisons des princes
Index

Maisons des rois, souverains, etc.lien

Ancienne cote 29757 Fol°
Ancienne cote Fg Ms 1271
Titre États des comptes de Louis-François de Bourbon, prince de Conti (1717-1776)
Date 1737-1784
Présentation du contenu Comptes tenus par Pierre Dubosc pour les années 1737-1742 (tomes XVII-XIX), par Claude-François-Henri Manscourt de 1770 à 1786 (tomes I-XVI, XX-XII), par les héritiers Manscourt de 1784 à 1786 (tomes XV-XVI).
Modalités d’acquisition Acquis en partie auprès de la librairie Cornuau (Paris), au sein d'un lot intitulé : "Princes de Condé et de Conti. Comptes des recettes et des dépenses. 16 volumes in-folio reliés aux armes et 10 volumes de brochures", 1896. Numéro d'entrée : E26146.
Cette acquisition complétait une première entrée de 5 volumes in-folio acquis auprès de la librairie Guillemin (Paris), lot intitulé : "Princes de Conty 1773-1778 à 1781", janvier 1892. Numéro d'entrée : E22251.
Documents en relation Documents relatifs à la maison de Conti conservés aux Archives nationales :  Répertoire (R/3/1-R/3/1100).
Index

Conti, Louis François de Bourbon (1717-1776 ; prince de)lien[Sujet] Finances personnelleslien

Catalogue général des manuscrits
Cote :  2-MS-4523 Ancienne cote :  CP-4599 Importance matérielle :  1 volume (140 feuillets et 3 feuillets vierges) Reliure :  reliure française, 19e siècle, demi-maroquin brun Présentation du contenu : 

Titre au dos : "Succession de Monseigneur le prince de Conty, trésorerie. Compte des années 1786-1787"
1re partie : Savoir, recette : Chapitre premier : Débet du compte précédent ; Chapitre deuxième : Revenus viagers éteints par le décés de feu Monseigneur ; Chapitre troisième : Revenus héréditaires sur le roy ; Chapitre quatrième : Biens à Paris et ses environs ; Chapitre cinquième : Biens dans le Vexin ; Chapitre sixième : Biens dans le Perche ; Chapitre septième : Biens en Bourgogne ; Chapitre huitième : Biens en Dauphiné ; Chapitre neuvième : Biens en Languedoc ; Chapitre dixième : Biens en Berry ; Chapitre onzième : Restitution des impositions royales ; Chapitre douzième : Immeubles vendus et accensés ; Chapitre treizième : Fonds provenants de la vente des effets mobiliers de feu Monseigneur ; Chapitre quatorzième : Fonds reçus du Trésor royal pour acquis de rentes déléguées par le contrat du 7 octobre 1770 ; Chapitre quinzième : Fonds extraordinaires remis par Monseigneur ; Chapitre seizième : Fonds versés par l'administration des domaines privés du roy et Monseigneur ; Chapitre dix-septième : Contribution aux loges de l'Opéra et Comédies française et italienne ; Chapitre dix-huitième : Biens dans le Vexin françois ; Récapitulation générale de la recette.
2e partie : Dépense : Chapitre premier : Livrée ; Chapitre deuxième : Conciergeries ; Chapitre troisième : Chasses ; Chapitre quatrième : Appointements et gages ; Chapitre cinquième : Charges des terres ; Chapitre sixième : Remboursements de capitaux ; Chapitre septième : Billets pour intérêts d'obligations ; Chapitre huitème : Paiements faits sur des ordonnances ou billets de Monseigneur et qui lui sont personnels ; Chapitre neuvième : Indemnités d'imposition royale sur arrérages de rentes perpetuelles ; Chapitre dixième : Arrérages de rentes viagères et pensions constituées par Son Altesse Sérénissime et à Sa charge ; Chapitre onzième : Rentes perpétuelles viagères et pensions déléguées par le contrat du 7 octobre 1783 passé par Son Altesse Royale Monsieur frère du Roy et Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Prince de Conty ; Chapitre douzième : Etrennes et gratifications ; Chapitre treizième : Indemnités ; Chapitre quatorzième : Acquisitions ; Chapitre quinzième : Liquidations ; Chapitre seizième : Frais d'administration ; Chapitre dix-septième : Constructions nouvelles, réparations et entretiens des bâtiments ; Chapitre dix-huitième : Entretiens par abonnements ; Chapitre dix-neuvième : Fonds versés à Monsieur Deschamps notaire à l'Isle-Adam qui doit en compter ; Chapitre vingtième et dernier : Appointement du feu Sieur de Manscourt, trésorier ; Récapitulation générale de la dépense du compte de 1786.

Suivi de : "Restant de 1786 pour servir de suite au compte rendu par les veuve et enfants de feu Monseigneur de Manscourt, prédécesseur du comptable ci-après nommé. Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monsieur Louis-François-Joseph de Bourbon, prince de Conty, Sieur Jean-Louis Larché, trésorier de la succession de son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François de Bourbon, prince de Conty, père, suivant la procuration générale et spéciale que lui a passé Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conty, fils, devant Monsieur Bro qui en a minute et son confrère notaire à Paris le 22 décembre 1786, des recettes et dépenses par lui faites en sa qualité depuis le 15 décembre de ladite année, jour du décés de Sieur de Manscourt.

Suivi de : "Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monsieur Louis-François-Joseph de Bourbon, prince de Conty, Sieur Jean-Louis Larché, trésorier de la succession de son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François de Bourbon, prince de Conty, père, suivant la procuration générale et spéciale que lui a passé Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conty, fils, devant Monsieur Bro qui en a minute et son confrère notaire à Paris le 22 décembre 1786, des recettes et dépenses par lui faites en sa qualité depuis le 1er décembre 1787 jusqu'au 31 décembre de ladite année."
1re partie : Savoir, recette : Chapitre premier : Débet du compte précédent ; Chapitre deuxième : Grand Prieuré de France ; Chapitre troisième : Revenus héréditaires sur le roy ; Chapitre quatrième : Biens à Paris et ses environs ; Chapitre cinquième : Biens dans le Vexin ; Chapitre sixième : Biens dans le Perche ; Chapitre septième : Biens en Bourgogne ; Chapitre huitième : Biens en Dauphiné ; Chapitre neuvième : Biens en Languedoc ; Chapitre dixième : Biens en Berry ; Chapitre onzième : Restitutions à Son Altesse Sérénissime d'impositions royales ; Chapitre douzième : Immeubles vendus ou accensés ; Chapitre treizième : Fonds provenants de la vente des effets mobiliers de la succession de Son Altesse Sérénissime, père de Monseigneur ; Chapitre quatorzième : Fonds de recouvrement du trésor royal ; Chapitre quinzième : Fonds extraordinaires remis par Monseigneur ; Chapitre seizième : Fonds versés par l'administration des domaines privés du roy et de Monseigneur ; Chapitre dix-septième : Contribution aux loges de l'Opéra et Comédies française et italienne ; Chapitre dix-huitième : Biens dans le Véxin françois ; Chapitre dix-neuf et dernier : Objets divers ; Récapitulation de la recette.
 2e partie : Dépense : Chapitre premier : Capitaineries ; Chapitre deuxième : Bons de Monseigneur qui doivent être alloués au comptable pour sommes remises à Son Altesse Sérénissime ; Chapitre troisième : Conciergeries ; Chapitre quatrième : Appointements, gages et traitements particuliers ; Chapitre cinquième : Entretien des jardins et potagers ; Chapitre sixième : Fermes et régie des divers prairies ; Chapitre septième : Vignes de la Romanée ; Chapitre huitème : Loyers ; Chapitre neuvième : Livrée générale ; Chapitre dixième : Service annuel de feu Son Altesse Sérénissime ; Chapitre onzième : Frais de maladies et funéraires ; Chapitre douzième : Etrennes, gratifications, aumônes et bienfaits ; Chapitre treizième : Billets d'intérêts d'obligations déléguées sur Monseigneur ; Chapitre quatorzième : Rentes perpétuelles et viagères, et pensions déléguées par le contrat du 7 octobre 1783 ; Chapitre quinzième : Rentes perpétuelles et viagères personnelles à Monseigneur ; Chapitre seizième : Pensions ; Chapitre dix-septième : Madame de Prépaud ; Chapitre dix-huitième : Bâtiments ; Chapitre dix-neuvième : Frais d'affaires, de bureaux et ports de lettres ; Chapitre vingtième : Charges de terres : Chapitre vingt-et-unième : Echanges à l'Isle-Adam ; Chapitre vingt-deux : Somme passée d'une caisse à l'autre ; Chapitre vingt-trois : Succession des Sieur et Dame Mailly ; Chapitre vingt-quatre : Extraordinaire ; Récapitulation générale de la dépense du compte de 1787.
Cote 2-MS-4523
Ancienne cote CP-4599
Titre Tome XVI : "Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François-Joseph de Bourbon prince de Conty, prince du sang et à Messieurs de son Conseil, Sieur Jean-Baptiste-Félix de Manscourt, capitaine au corps royal d'artillerie, régiment de Lafère, et Sieur Jacques Falquet de Planta, conseiller maire ordinaire en la Chambre des comptes du Dauphiné, et Dame Hyacinte Soulange de Manscourt son épouse, qu'il autorise, Mesdames Sieur de Manscourt et Dame de Planta, seuls enfants de feu Monsieur Claude François Henry Manscourt, trésorier de la succession de feue Son Altsesse Sérénissime le prince de Conty, des recettes et dépenses par lui faites en saditte qualité depuis et compris le 1er janvier 1786, jusques et compris le 31 décembre de la même année, et ce en conséquence de l'acte double passé sous signature privée entre lesdits Sieur Rendant et Sieur Louis Jacques Antoine de Junquieres, intendant de Son Altesse Sérénissime, stipulant pour elle le 18 décembre 1786"
Date 1786-1787
Importance matérielle 1 volume (140 feuillets et 3 feuillets vierges)
Reliure reliure française, 19e siècle, demi-maroquin brun
Présentation du contenu

Titre au dos : "Succession de Monseigneur le prince de Conty, trésorerie. Compte des années 1786-1787"
1re partie : Savoir, recette : Chapitre premier : Débet du compte précédent ; Chapitre deuxième : Revenus viagers éteints par le décés de feu Monseigneur ; Chapitre troisième : Revenus héréditaires sur le roy ; Chapitre quatrième : Biens à Paris et ses environs ; Chapitre cinquième : Biens dans le Vexin ; Chapitre sixième : Biens dans le Perche ; Chapitre septième : Biens en Bourgogne ; Chapitre huitième : Biens en Dauphiné ; Chapitre neuvième : Biens en Languedoc ; Chapitre dixième : Biens en Berry ; Chapitre onzième : Restitution des impositions royales ; Chapitre douzième : Immeubles vendus et accensés ; Chapitre treizième : Fonds provenants de la vente des effets mobiliers de feu Monseigneur ; Chapitre quatorzième : Fonds reçus du Trésor royal pour acquis de rentes déléguées par le contrat du 7 octobre 1770 ; Chapitre quinzième : Fonds extraordinaires remis par Monseigneur ; Chapitre seizième : Fonds versés par l'administration des domaines privés du roy et Monseigneur ; Chapitre dix-septième : Contribution aux loges de l'Opéra et Comédies française et italienne ; Chapitre dix-huitième : Biens dans le Vexin françois ; Récapitulation générale de la recette.
2e partie : Dépense : Chapitre premier : Livrée ; Chapitre deuxième : Conciergeries ; Chapitre troisième : Chasses ; Chapitre quatrième : Appointements et gages ; Chapitre cinquième : Charges des terres ; Chapitre sixième : Remboursements de capitaux ; Chapitre septième : Billets pour intérêts d'obligations ; Chapitre huitème : Paiements faits sur des ordonnances ou billets de Monseigneur et qui lui sont personnels ; Chapitre neuvième : Indemnités d'imposition royale sur arrérages de rentes perpetuelles ; Chapitre dixième : Arrérages de rentes viagères et pensions constituées par Son Altesse Sérénissime et à Sa charge ; Chapitre onzième : Rentes perpétuelles viagères et pensions déléguées par le contrat du 7 octobre 1783 passé par Son Altesse Royale Monsieur frère du Roy et Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Prince de Conty ; Chapitre douzième : Etrennes et gratifications ; Chapitre treizième : Indemnités ; Chapitre quatorzième : Acquisitions ; Chapitre quinzième : Liquidations ; Chapitre seizième : Frais d'administration ; Chapitre dix-septième : Constructions nouvelles, réparations et entretiens des bâtiments ; Chapitre dix-huitième : Entretiens par abonnements ; Chapitre dix-neuvième : Fonds versés à Monsieur Deschamps notaire à l'Isle-Adam qui doit en compter ; Chapitre vingtième et dernier : Appointement du feu Sieur de Manscourt, trésorier ; Récapitulation générale de la dépense du compte de 1786.

Suivi de : "Restant de 1786 pour servir de suite au compte rendu par les veuve et enfants de feu Monseigneur de Manscourt, prédécesseur du comptable ci-après nommé. Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monsieur Louis-François-Joseph de Bourbon, prince de Conty, Sieur Jean-Louis Larché, trésorier de la succession de son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François de Bourbon, prince de Conty, père, suivant la procuration générale et spéciale que lui a passé Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conty, fils, devant Monsieur Bro qui en a minute et son confrère notaire à Paris le 22 décembre 1786, des recettes et dépenses par lui faites en sa qualité depuis le 15 décembre de ladite année, jour du décés de Sieur de Manscourt.

Suivi de : "Compte que rend à Son Altesse Sérénissime Monsieur Louis-François-Joseph de Bourbon, prince de Conty, Sieur Jean-Louis Larché, trésorier de la succession de son Altesse Sérénissime Monseigneur Louis-François de Bourbon, prince de Conty, père, suivant la procuration générale et spéciale que lui a passé Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conty, fils, devant Monsieur Bro qui en a minute et son confrère notaire à Paris le 22 décembre 1786, des recettes et dépenses par lui faites en sa qualité depuis le 1er décembre 1787 jusqu'au 31 décembre de ladite année."
1re partie : Savoir, recette : Chapitre premier : Débet du compte précédent ; Chapitre deuxième : Grand Prieuré de France ; Chapitre troisième : Revenus héréditaires sur le roy ; Chapitre quatrième : Biens à Paris et ses environs ; Chapitre cinquième : Biens dans le Vexin ; Chapitre sixième : Biens dans le Perche ; Chapitre septième : Biens en Bourgogne ; Chapitre huitième : Biens en Dauphiné ; Chapitre neuvième : Biens en Languedoc ; Chapitre dixième : Biens en Berry ; Chapitre onzième : Restitutions à Son Altesse Sérénissime d'impositions royales ; Chapitre douzième : Immeubles vendus ou accensés ; Chapitre treizième : Fonds provenants de la vente des effets mobiliers de la succession de Son Altesse Sérénissime, père de Monseigneur ; Chapitre quatorzième : Fonds de recouvrement du trésor royal ; Chapitre quinzième : Fonds extraordinaires remis par Monseigneur ; Chapitre seizième : Fonds versés par l'administration des domaines privés du roy et de Monseigneur ; Chapitre dix-septième : Contribution aux loges de l'Opéra et Comédies française et italienne ; Chapitre dix-huitième : Biens dans le Véxin françois ; Chapitre dix-neuf et dernier : Objets divers ; Récapitulation de la recette.
 2e partie : Dépense : Chapitre premier : Capitaineries ; Chapitre deuxième : Bons de Monseigneur qui doivent être alloués au comptable pour sommes remises à Son Altesse Sérénissime ; Chapitre troisième : Conciergeries ; Chapitre quatrième : Appointements, gages et traitements particuliers ; Chapitre cinquième : Entretien des jardins et potagers ; Chapitre sixième : Fermes et régie des divers prairies ; Chapitre septième : Vignes de la Romanée ; Chapitre huitème : Loyers ; Chapitre neuvième : Livrée générale ; Chapitre dixième : Service annuel de feu Son Altesse Sérénissime ; Chapitre onzième : Frais de maladies et funéraires ; Chapitre douzième : Etrennes, gratifications, aumônes et bienfaits ; Chapitre treizième : Billets d'intérêts d'obligations déléguées sur Monseigneur ; Chapitre quatorzième : Rentes perpétuelles et viagères, et pensions déléguées par le contrat du 7 octobre 1783 ; Chapitre quinzième : Rentes perpétuelles et viagères personnelles à Monseigneur ; Chapitre seizième : Pensions ; Chapitre dix-septième : Madame de Prépaud ; Chapitre dix-huitième : Bâtiments ; Chapitre dix-neuvième : Frais d'affaires, de bureaux et ports de lettres ; Chapitre vingtième : Charges de terres : Chapitre vingt-et-unième : Echanges à l'Isle-Adam ; Chapitre vingt-deux : Somme passée d'une caisse à l'autre ; Chapitre vingt-trois : Succession des Sieur et Dame Mailly ; Chapitre vingt-quatre : Extraordinaire ; Récapitulation générale de la dépense du compte de 1787.
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