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Ordonnances et reglemens des Conseils du roy

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Modifié le : 27/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque historique de la Ville de Paris Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Titre Fonds général. 10, Séries 107 à 135 (X : Histoire civile et administrative)
Langue sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire sont en français
Support sauf indication contraire, les documents décrits dans cet inventaire ont pour support le papier
Classement Le présent inventaire est structuré selon la classification établie par Jules Cousin à la fin du XIXe siècle. Cette classification a été conçue pour l'ensemble des collections de la Bibliothèque historique, y compris les ouvrages imprimés et les documents iconographiques et cartographiques ; c'est ce qui explique que certaines séries sont vides en ce qui concerne les manuscrits.
Citer sous la forme Citer sous la forme : Bibliothèque historique de la Ville de Paris, [cote].

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Le présent inventaire résulte de la fusion de descriptions issues des instruments de recherche suivants : Vasseur-Depoux, Michèle. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LIX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. [Tome I]. Paris, Bibliothèque nationale, 1975 ; Vasseur-Depoux, Michèle et Verlet, Hélène. Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Tome LX, Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Tome II. Paris, Bibliothèque nationale, 1981 ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1903 à 1905". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1907 (2), (1-129). ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1908". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1909 (4), (35-137) ; Henriot, Gabriel. "Catalogue des manuscrits entrés à la Bibliothèque de 1906 à 1910". Dans : Bulletin de la Bibliothèque et des travaux historiques de la ville de Paris, 1911 (5), (1-208) ; ainsi que d'inventaires dactylographiés établis par la BHVP au tournant des 20e et 21e siècles. Il s'enrichit régulièrement depuis 2015 de descriptions établies par le département des Manuscrits de la BHVP.
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de publication 2025
Création Les descriptions issues d'instruments de recherche rétroconvertis ont été numérisées par la société AIS (Paris, France) et encodées selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) en 2008-2015. Les autres descriptions ont été créées directement selon la DTD EAD-2002 soit avec le logiciel Oxygen, soit dans le cadre du projet TAPIR piloté par la Bibliothèque nationale de France pour la Catalogue collectif de France avec le logiciel XEditor.
Langue(s) de l'instrument de recherche Inventaire rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMSUP-751045102-FG05c

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Section A : série 107, Administration centrale (royale, républicaine, impériale), Haute administration siégeant à Paris : maisons du roi et des princes, gouvernement, ministres et grands officiers de la Couronne ; Corps politiques : pairs, députés, sénateurs ; Almanachs royaux ; États de la France
Informations sur le traitement Série en cours d'inventoriage.
Index

Politique et gouvernement -- France -- Ancien régimelien
Description du contenu
Titre Conseil du roi
Index

France. Conseil d'État (13..-1791)lien[Sujet]

Catalogue général des manuscrits
Cote :  2-MS-4338 Ancienne cote :  CP-4487 Ancienne cote :  14519 Fol° Ancienne cote :  Fg Ms 1033 Ancienne cote :  Bournon 351 Importance matérielle :  1 volume (327 feuillets) Reliure :  demi-reliure de basane Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Dos fragile. Présentation du contenu :  Mention au feuillet 1 : "Ce manuscrit m'a été communiqué par M. Rouillé du Coudray, conseiller d'état. Il avait été composé pour M. de Brienne qui voulait s'instruire de l'origine et des règles du conseil". Signé "Le Nain".
Contient notamment :
- Table des matières contenues en ce volume.
- Premier chapitre : "Des personnes desquelles les rois ont composé leur conseil, et qui y ont eu entré en séance et voix."
- Chapitre 2e : "Des différents conseils que les Roys ont trouvé bon d'avoir et establir près d'eux."
- Chapitre 3e : "Des réglemens faits pour l'ordre des conseils et des affaires desquelles ils ont connu."
- Chapitre 4e : "Du conseil privé sur le sujet duquel je raporteray premièrement ce qui n'est pas encore dit des réglemens précédents."
- Chapitre 5e : "De l'ordre et séance des conseils."
- Chapitre 6e : "De l'entrée, séance et voix délibérative des conseillers du conseil du Roy au Parlement."
- Chapitre 7e : "De l'origine du grand Conseil."
- Chapitre 8e : "De la séance des conseillers au conseil privé du Roy en la cour de Parlement."
- Suivis de nombreux règlements, ordres du roi et du Conseil et séances. Modalités d’acquisition : Acquis auprès du libraire Léon Techener, 1877. Numéro d'entrée : E10249.
Cote 2-MS-4338
Ancienne cote CP-4487
Ancienne cote 14519 Fol°
Ancienne cote Fg Ms 1033
Ancienne cote Bournon 351
Titre Ordonnances et reglemens des Conseils du roy
Date XVIIIe siècle
Importance matérielle 1 volume (327 feuillets)
Reliure demi-reliure de basane
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques Dos fragile.
Présentation du contenu Mention au feuillet 1 : "Ce manuscrit m'a été communiqué par M. Rouillé du Coudray, conseiller d'état. Il avait été composé pour M. de Brienne qui voulait s'instruire de l'origine et des règles du conseil". Signé "Le Nain".
Contient notamment :
- Table des matières contenues en ce volume.
- Premier chapitre : "Des personnes desquelles les rois ont composé leur conseil, et qui y ont eu entré en séance et voix."
- Chapitre 2e : "Des différents conseils que les Roys ont trouvé bon d'avoir et establir près d'eux."
- Chapitre 3e : "Des réglemens faits pour l'ordre des conseils et des affaires desquelles ils ont connu."
- Chapitre 4e : "Du conseil privé sur le sujet duquel je raporteray premièrement ce qui n'est pas encore dit des réglemens précédents."
- Chapitre 5e : "De l'ordre et séance des conseils."
- Chapitre 6e : "De l'entrée, séance et voix délibérative des conseillers du conseil du Roy au Parlement."
- Chapitre 7e : "De l'origine du grand Conseil."
- Chapitre 8e : "De la séance des conseillers au conseil privé du Roy en la cour de Parlement."
- Suivis de nombreux règlements, ordres du roi et du Conseil et séances.
Modalités d’acquisition Acquis auprès du libraire Léon Techener, 1877. Numéro d'entrée : E10249.
Index

Rouillé du Coudray, Hilaire (1651-1729)lien[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

Le Nain (Jean ; 1632-1719)lien[Ancien possesseur / Propriétaire précédent]

Brienne, Louis-Henri de Loménie comte de (1635-1698)lien[Dédicataire]

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1969538
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