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Pièces diverses

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Modifié le : 05/12/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Saint-Corneille. Compiègne, Oise Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche  Inventaire des manuscrits déposés par la Société historique de Compiègne
Cote SHC 1 à 82
Titre Manuscrits de la Société historique de Compiègne déposés à la bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale Saint-Corneille, SHC...

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-601596101-n4H

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote SHC 35
Titre Tabellionage de Compiègne (suite)
Date XVII-XIXe siècles
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  SHC 35 (64) Présentation du contenu : 

1) Reconnaissance de censives au fief de l'Ange (10 octobre 1682)

2)Jugement de congé pour une maison étant du fief de l'Ange (avril 1690)

3) Quittance pour ladite maison ( 3 mai 1690)

4) Jugement pour la dite maison (31 mai 1690)

5) Echange de maisons sises au fief de l'Ange ( 17 novembre 1730)

6) Transactions amiable ( 18 mars 1720)
Cote SHC 35 (64)
Titre Pièces diverses
Date 1682-1730
Présentation du contenu

1) Reconnaissance de censives au fief de l'Ange (10 octobre 1682)

2)Jugement de congé pour une maison étant du fief de l'Ange (avril 1690)

3) Quittance pour ladite maison ( 3 mai 1690)

4) Jugement pour la dite maison (31 mai 1690)

5) Echange de maisons sises au fief de l'Ange ( 17 novembre 1730)

6) Transactions amiable ( 18 mars 1720)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1930104
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