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Extrait des registres du greffe du bureau de conciliation du canton de Gemozaclien

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Modifié le : 21/11/2024

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Michel-Crépeau. La Rochelle, Charente-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la médiathèque Michel Crépeau de La Rochelle. Troisième supplément (2138-2186 ; 2228-2231 ; 2318-2323 ; 2431-2724 ; 2933-3007 ; 3043-3166 ; 3175-....)
Titre Manuscrits de la médiathèque Michel Crépeau de La Rochelle ( (2138-2186 ; 2228-2231 ; 2318-2323 ; 2431-2724 ; 2933-3007 ; 3043-3166 ; 3175-....)
Date 1200 à 2020
Langue français
Importance matérielle 60 mètres linéaires
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une inscription préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'agglomération de La Rochelle

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèque Michel-Crépeau
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-173006102-lsz

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  Ms 3161 Support :  Papier Importance matérielle :  2 feuillets Dimensions  35,5 x 23 cm Sceau :  Cachet de cire rouge "Canton de Gémozac, justice de paix" Présentation du contenu : Extrait des registres du greffe du bureau de conciliation du canton de Gemozac pour une affaire intéressant"M. Gaspard Armand de La Porte, ancien officier de cavalerie, propriétaire de la terre de Beaumont" à propos de terres indûment exploitées par des habitants de Cravans.lien Modalités d’acquisition : Achat Autographes d'Antan, décembre 2021
Cote Ms 3161
Titre Extrait des registres du greffe du bureau de conciliation du canton de Gemozaclien
Date 1792
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 2 feuillets
Dimensions 35,5 x 23 cm
Sceau Cachet de cire rouge "Canton de Gémozac, justice de paix"
Présentation du contenu Extrait des registres du greffe du bureau de conciliation du canton de Gemozac pour une affaire intéressant"M. Gaspard Armand de La Porte, ancien officier de cavalerie, propriétaire de la terre de Beaumont" à propos de terres indûment exploitées par des habitants de Cravans.lien
Modalités d’acquisition Achat Autographes d'Antan, décembre 2021
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1922242
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