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Teneur du jugement (imprimé sur du papier timbré rendu par le tribunal de première instance de la Seine)

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Modifié le : 05/12/2022

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Saint-Corneille. Compiègne, Oise Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche  Inventaire des manuscrits déposés par la Société historique de Compiègne
Cote SHC 1 à 82
Titre Manuscrits de la Société historique de Compiègne déposés à la bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale Saint-Corneille, SHC...

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-601596101-n4H

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote SHC 17
Titre Pièces concernant le fief d'Arsy et le marquis de Gouy
Date XVIII-XIXe siècles
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  SHC 17 (14) Importance matérielle :  26 ff. de papier timbré Présentation du contenu : Liquidation à la requête du citoyen Thirial demeurant à Francières adjudicataire (196 inscriptions hypothécaires)
Cote SHC 17 (14)
Titre Teneur du jugement (imprimé sur du papier timbré rendu par le tribunal de première instance de la Seine)
Date 1794
Importance matérielle 26 ff. de papier timbré
Présentation du contenu Liquidation à la requête du citoyen Thirial demeurant à Francières adjudicataire (196 inscriptions hypothécaires)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1867477
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