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Jugement du Tribunal du département de l'Oise du 15 février 1793.

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Modifié le : 05/12/2022 08:54:27

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Saint-Corneille. Compiègne, Oise Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche  Inventaire des manuscrits déposés par la Société historique de Compiègne
Cote SHC 1 à 82
Titre Manuscrits de la Société historique de Compiègne déposés à la bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale Saint-Corneille, SHC...

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque municipale Saint-Corneille de Compiègne
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-601596101-n4H
Présentation du contenu
Cote SHC 13
Titre Documents divers
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Cote :  SHC 13(5) Présentation du contenu : Condamnation pour vol à Choisy-au-Bac. Placard de l'imprimerie de Compiègne.
Cote SHC 13(5)
Titre Jugement du Tribunal du département de l'Oise du 15 février 1793.
Date 1793
Présentation du contenu Condamnation pour vol à Choisy-au-Bac. Placard de l'imprimerie de Compiègne.
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