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Jobelot et Micaud.- Remarques et décisions de Monsieur Jobelot, premier Président au Parlement de Besançon, sur la Coutume du Comté de Bourgogne. [Tome premier]

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Modifié le : 18/06/2020

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque communautaire d'Arbois Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXI. Arbois
Cote 34-42
Titre Manuscrits de la bibliothèque intercommunale du Val de la Cuisance, à Arbois. Supplément
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque intercommunale du Val de la Cuisance, à Arbois, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Bibliothèque intercommunale du Val de la Cuisance, à Arbois
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-390136201-6pO
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  37 Support :  Papier Importance matérielle :  576 pages Illustration :  Dimensions  283 x 195 mm Reliure :  Couverture carton, recouvert de parchemin Biographie ou histoire : Jobelot (Jean-Ferdinand), fut conseiller puis président au parlement de Franche-Comté Présentation du contenu : Fol. I : "Generalia de Consuetudine... Si la Coutume cesse d'estre coutume quand elle est rédigée par écrit..." Historique de la conservation :  Modalités d’acquisition : Note manuscrite sur la première page de garde : "Don de M. Benoit, avocat, barreau d'Arbois, 1931"
Cote 37
Titre Jobelot et Micaud.- Remarques et décisions de Monsieur Jobelot, premier Président au Parlement de Besançon, sur la Coutume du Comté de Bourgogne. [Tome premier]
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 576 pages
Illustration
Dimensions 283 x 195 mm
Reliure Couverture carton, recouvert de parchemin
Biographie ou histoire Jobelot (Jean-Ferdinand), fut conseiller puis président au parlement de Franche-Comté
Présentation du contenu Fol. I : "Generalia de Consuetudine... Si la Coutume cesse d'estre coutume quand elle est rédigée par écrit..."
Historique de la conservation Ex-libris armorié imprimé collé au dos de la deuxième page de garde : "Otium sine litteris mors est. Micaud fec."
Modalités d’acquisition Note manuscrite sur la première page de garde : "Don de M. Benoit, avocat, barreau d'Arbois, 1931"
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