Accueil CCFr  >   EADC Jugements rendus par le Tribunal civil de 1ère instance de la Seinelien et la Cour d'appel de Parislien
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Notice
1  sur  1

Jugements rendus par le Tribunal civil de 1ère instance de la Seinelien et la Cour d'appel de Parislien

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance
Modifié le : 27/12/2021

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Carcassonne, Aude Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Inventaire du fonds Chénier de la bibliothèque de Carcassonne
Cote CH 11768-CH 34008
Titre Inventaire - Famille Chénier
Origine
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue multilingue
Support
Importance matérielle 41 boites
Biographie ou histoire Elisa de Chénier née Frémaux (1817-1892) lègue à sa mort ses papiers personnels et ceux de son mari en partie à la Bibliothèque nationale de France, l'autre à la bibliothèque de Carcassonne. Elle était mariée à Gabriel de Chénier (1800-1880), avocat et chef du bureau de justice militaire au Ministère de la guerre ainsi que neveu du poète André Chénier et de l'écrivain Marie-Joseph Chénier. Détenant en partie les droits patrimoniaux sur l'oeuvre de ses oncles, Gabriel de Chénier a supervisé une partie de leurs biographies et éditions.
Présentation du contenu Archives familiales de la famille Chénier (1770-1890) : correspondance, documents administratifs et militaires, travaux personnels, poèmes, etc.
Modalités d'acquisition Legs de Gabriel et d'Elisa de Chénier entre 1880 et 1892 à la bibliothèque de Carcassonne, où le fonds reçoit un premier signalement en 1913, puis par le Catalogue général des manuscrits en 1962.Voir le fonds Auguste Mazières, parent de la famille Chénier.
Documents en relation Voir le fonds Auguste Mazières, parent de la famille Chénier
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque intercommunale de conservation de Carcassonne, fonds Chénier.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Médiathèques Carcassonne Agglo
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2018
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-110696201-SUC

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre Documents administratifs, juridiques, éphemères et autres pièces annexes
Langue français
Description du contenu
Titre Documents juridiques
Cote 13690
Titre Procès Gabriel de Chénierlien et Alphonse Lemerrelien contre Charpentierlien pour les droits des oeuvres d'André de Chénierlien
Date 1863-1881
Support Papier
Importance matérielle 8 pièces
Catalogue général des manuscrits
Cote :  CHE 13690-101 à CHE 13690-103 Support :  3 cahiers manuscrits reliés par une ficelle Importance matérielle :  3 pièces ; 58 pages Dimensions  180 x 260 mm Présentation du contenu : Copie du jugement rendu par le Tribunal civil de 1ère instance de la Seine (audience du 11 août 1876) et copie du jugement rendu par la Cour d'appel de Paris (audience du 22 novembre 1876)
Cote CHE 13690-101 à CHE 13690-103
Titre Jugements rendus par le Tribunal civil de 1ère instance de la Seinelien et la Cour d'appel de Parislien
Date 1876-1878
Support 3 cahiers manuscrits reliés par une ficelle
Importance matérielle 3 pièces ; 58 pages
Dimensions 180 x 260 mm
Présentation du contenu Copie du jugement rendu par le Tribunal civil de 1ère instance de la Seine (audience du 11 août 1876) et copie du jugement rendu par la Cour d'appel de Paris (audience du 22 novembre 1876)
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:b1512697
Retour en haut de page