Acte de cession à la ville de Besançon par l'Ordre des avocats de cette ville des meubles lui appartenant, ainsi que de tous les livres et manuscrits composant sa bibliothèque, « relativement à l'inventaire qui est entre les mains du R. P. Vauthier, pour ces livres et manuscrits être réunis à la bibliothèque appartenante à la ville et déposée chez les RR. PP. Bénédictins, à charge qu'étant incorporée à celle-cy, elle sera rendue publique trois jours de la semaine, aux lieu et heure que la commune réglera, et que les livres surs (sic) leurs dosiers seront imprimés du mot AVOCATS... » (1^er décembre 1790)