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Procès-verbal de citation dirigée par François Bonvalot contre les amodiataires des moulins de Roche-lez-Clerval, dépendant du prieuré de Chaux, dont ledit Bonvalot était titulaire

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1190-1296
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-9KF

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 1214
Cote Ms 1214
Titre Recueils Boisot. Pièces diverses, supplément A-V
Date XIIIe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier et parchemin
Importance matérielle 44 feuillets
Dimensions 320 x 230 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Index

Boisot Recueils

Boisot (L'abbé Jean-Baptiste) Manuscrits mentionnés dans son catalogue

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 14 Support :  Parchemin
Division Fol. 14
Titre Procès-verbal de citation dirigée par François Bonvalot contre les amodiataires des moulins de Roche-lez-Clerval, dépendant du prieuré de Chaux, dont ledit Bonvalot était titulaire
Date 8 avril 1533 n. s.
Support Parchemin
Index

Bonvalot (François), abbé commendataire de Damparis, abbé de Luxeuil, administrateur de l'archevêché de Besançon, ambassadeur de Charles-Quint en France, archevêque de Besançon Procès-verbal de citation contre les meuniers de Roche-lez-Clerval

Roche-lez-Clerval Citation par François Bonvalot des amodiataires des moulins

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80309540
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