Accueil CCFr > EADC Procuration donnée à trois jurisconsultes de Dole par François Bonvalot, chanoine et trésorier de l'église de Besançon, à l'effet d'être représenté dans les procès qu'il pourrait intenter ou soutenir

Procuration donnée à trois jurisconsultes de Dole par François Bonvalot, chanoine et trésorier de l'église de Besançon, à l'effet d'être représenté dans les procès qu'il pourrait intenter ou soutenir

Modifié le : 27/12/2025

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Etablissement de conservation

Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs.

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Intitulé de l'instrument de recherche

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général

Cote

Ms 1190-1296

Titre

Manuscrits

Langue

français

Conditions d'accès

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.

Conditions d'utilisation

Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

Citer sous la forme

BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s)

Auguste Castan

Éditeur

Bibliothèque nationale de France

Date de la version électronique

2024

Langue(s) de l'instrument de recherche

Catalogue rédigé en français

Permalien

https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-9KF

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