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Procès-verbal de descente opérée par Mongeot de Boisset, conseiller au parlement de Dole, en l'hôpital de Bracon-lez-Salins, pour l'exécution de l'arrêt rendant l'hospitalité obligatoire en cette maison

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1190-1296
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-9KF

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 1213
Cote Ms 1213
Titre Recueils Boisot. Pièces diverses, « S. T. V. »
Date XIIIe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier et parchemin
Importance matérielle 105 feuillets
Dimensions 350 x 228 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Index

Boisot Recueils

Boisot (L'abbé Jean-Baptiste) Manuscrits mentionnés dans son catalogue

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 22 Support :  Parchemin
Division Fol. 22
Titre Procès-verbal de descente opérée par Mongeot de Boisset, conseiller au parlement de Dole, en l'hôpital de Bracon-lez-Salins, pour l'exécution de l'arrêt rendant l'hospitalité obligatoire en cette maison
Date 13 mars 1534 n. s.
Support Parchemin
Index

Boisset (Mongeot de) Procès-verbal de descente à l'hôpital de Bracon-lez-Salins

Bracon-lez-Salins Procès-verbal de descente

Dole Parlement. Arrêt contre Nicolas de Vers

Dole Parlement. Arrêt ordonnant une enquête sur la cause de Jean de Vergy

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80309521
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