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Avis de droit sur la prétention qu'avaient les habitants de Cuvier et Censeau d'obliger le chapitre de Nozeroy à desservir, tous les dimanches et jours de fête, la chapelle située au village de Cuvier

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Modifié le : 27/12/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Besançon, Doubs. Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXXII. Besançon. Tome I. Fonds général
Cote Ms 1190-1296
Titre Manuscrits
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme BM Besançon Ms X f. Y.

Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Auguste Castan
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2024
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-250566101-9KF

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 1211
Cote Ms 1211
Titre Recueils Boisot. Pièces diverses, « H. I. L. M. N. »
Date XIIIe-XVIIe siècle
Langue latin
Support Papier et parchemin
Importance matérielle 106 feuillets
Dimensions 350 x 220 mm
Reliure Reliure carton, couvert de parchemin
Index

Boisot Recueils

Boisot (L'abbé Jean-Baptiste) Manuscrits mentionnés dans son catalogue

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 99 Support :  Papier
Division Fol. 99
Titre Avis de droit sur la prétention qu'avaient les habitants de Cuvier et Censeau d'obliger le chapitre de Nozeroy à desservir, tous les dimanches et jours de fête, la chapelle située au village de Cuvier
Date 1681
Support Papier
Index

Censeau Avis de droit concernant ce village

Cuvier Avis de droit concernant ce village

Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:a80309466
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